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Date Title Description Creator
1987-11-03Avis présenté au nom de la commission des finances, de contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le projet de loi de programme relatif au patrimoine monumental, par Raymond Bourgine, sénateurTravaux parlementaires de la loi de programme n° 88-12 du 5 janvier 1988 relative au patrimoine monumental : Sénat, 1ère lecture, AvisBourgine, Raymond
Item JO_02782
Avis présenté au nom de la commission des finances, de contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le projet de loi de programme relatif au patrimoine monumental, par Raymond Bourgine, sénateur
Type:text
Date:1987-11-03
Creator:Bourgine, Raymond
Identifier:JO_02782
Description:Travaux parlementaires de la loi de programme n° 88-12 du 5 janvier 1988 relative au patrimoine monumental : Sénat, 1ère lecture, Avis
1981-12-23Proposition de loi complétant la loi n° 79-17 du 3 janvier 1979 relative aux fonds d'archives, présentée par Raymond Bourgine, Michel d'Aillières, Hubert d'Andigne, etc, sénateurs, renvoyée à la commission des affaires culturelles[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi complétant la loi n° 79-17 du 3 janvier 1979 relative aux fonds d'archives : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loiBourgine, Raymond
Aillières (d'), Michel
Andigne (d'), Hubert
Item JO_02509
Proposition de loi complétant la loi n° 79-17 du 3 janvier 1979 relative aux fonds d'archives, présentée par Raymond Bourgine, Michel d'Aillières, Hubert d'Andigne, etc, sénateurs, renvoyée à la commission des affaires culturelles
Type:text
Date:1981-12-23
Creator:Bourgine, Raymond
Aillières (d'), Michel
Andigne (d'), Hubert
Identifier:JO_02509
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi complétant la loi n° 79-17 du 3 janvier 1979 relative aux fonds d'archives : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loi