| 1919-09-04 | Avis présenté au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par Charles Caffort, député | [Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Chambre des députés, 1ère lecture, Avis [montrer plus] | Caffort, Charles |
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Type:text Date:1919-09-04 Creator:Caffort, Charles Identifier:JO_00617 |
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Chambre des députés, 1ère lecture, Avis [montrer plus]
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