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1920-07-06Rapport concernant le projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées NationauxTravaux parlementaires de la loi modifiant la composition des membres du conseil de la Réunion des Musées nationaux : Chambre, 1ère lecture, rapportChabrun
Item JO_00688
Rapport concernant le projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées Nationaux
Type:text
Date:1920-07-06
Creator:Chabrun
Identifier:JO_00688
Description:Travaux parlementaires de la loi modifiant la composition des membres du conseil de la Réunion des Musées nationaux : Chambre, 1ère lecture, rapport
1923-11-22Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi concernant les archives communales, par M. Chabrun (Mayenne), députéTravaux parlementaires de la loi du 29 avril 1924 concernant les archives communales : Chambre des députés, 1ère lecture, RapportChabrun
Item JO_00815
Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi concernant les archives communales, par M. Chabrun (Mayenne), député
Type:text
Date:1923-11-22
Creator:Chabrun
Identifier:JO_00815
Description:Travaux parlementaires de la loi du 29 avril 1924 concernant les archives communales : Chambre des députés, 1ère lecture, Rapport
1920-12-10Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi concernant les archivistes départementaux, par M. Chabrun, députéTravaux parlementaires de la loi du 11 mai 1921 concernant les archivistes départementaux : Chambre des députés, 1ère lecture, RapportChabrun
Item JO_00681
Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi concernant les archivistes départementaux, par M. Chabrun, député
Type:text
Date:1920-12-10
Creator:Chabrun
Identifier:JO_00681
Description:Travaux parlementaires de la loi du 11 mai 1921 concernant les archivistes départementaux : Chambre des députés, 1ère lecture, Rapport
1921-04-19Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant les archivistes départementaux, par M. Chabrun, députéTravaux parlementaires de la loi du 11 mai 1921 concernant les archivistes départementaux : Chambre des députés, 2ème lecture, RapportChabrun
Item JO_00742
Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant les archivistes départementaux, par M. Chabrun, député
Type:text
Date:1921-04-19
Creator:Chabrun
Identifier:JO_00742
Description:Travaux parlementaires de la loi du 11 mai 1921 concernant les archivistes départementaux : Chambre des députés, 2ème lecture, Rapport