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Date Title Description Creator
1952-06-24Proposition de résolution n° 3791 tendant à inviter le Gouvernement à abroger le décret du 28 mai 1951 réglementant l'exportation des objets d'artProposition de résolution tendant à inviter le gouvernement à abroger le décret du 28 mai 1941 réglementant l'exportation des objets d'art, présentée par MM. Frédéric-Dupont et de Léotard, députés et renvoyée à la commission de l'Éducation Nationale. Exposé des motifs et rédaction d'une proposition de résolution [montrer plus]Frédéric-Dupont, Edouard
Léotard (de), Pierre
Item JO_01503
Proposition de résolution n° 3791 tendant à inviter le Gouvernement à abroger le décret du 28 mai 1951 réglementant l'exportation des objets d'art
Type:text
Date:1952-06-24
Creator:Frédéric-Dupont, Edouard
Léotard (de), Pierre
Identifier:JO_01503
Description:Proposition de résolution tendant à inviter le gouvernement à abroger le décret du 28 mai 1941 réglementant l'exportation des objets d'art, présentée par MM. Frédéric-Dupont et de Léotard, députés et renvoyée à la commission de l'Éducation Nationale. Exposé des motifs et rédaction d'une proposition de résolution [montrer plus]
1946Question n° 140 par M. Frédéric-Dupont relative aux mesures envisagées contre les programmes radiodiffusés de l'orchestre national qui sont chargés d'œuvres étrangères, au détriment de notre patrimoine nationalDéfense de la production française.Frédéric-Dupont, Edouard
Item JO_01360
Question n° 140 par M. Frédéric-Dupont relative aux mesures envisagées contre les programmes radiodiffusés de l'orchestre national qui sont chargés d'œuvres étrangères, au détriment de notre patrimoine national
Type:text
Date:1946
Creator:Frédéric-Dupont, Edouard
Identifier:JO_01360
Description:Défense de la production française.
1960-04-09Question n° 4566 posée par M. Frédéric-Dupont au ministre des Affaires Culturelles sur l'accès au public du square Cluny, et réponseBlocage et restauration du square Cluny.Frédéric-Dupont, Edouard
Item JO_01724
Question n° 4566 posée par M. Frédéric-Dupont au ministre des Affaires Culturelles sur l'accès au public du square Cluny, et réponse
Type:text
Date:1960-04-09
Creator:Frédéric-Dupont, Edouard
Identifier:JO_01724
Description:Blocage et restauration du square Cluny.