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Date Title Description Creator
1982-01-08Question écrite n° 1979 de Claude Fuzier et réponse du ministre de la culture relatives à la situation des missionnaires des archives nationalesQuestion écrite relative à la situation des missionnaires des archives nationalesFuzier, Claude
Type:text
Date:1982-01-08
Creator:Fuzier, Claude
Identifier:JO_02521
Description:Question écrite relative à la situation des missionnaires des archives nationales
1979-02-15Question écrite n° 27349 de Claude Fuzier et réponse du ministre de l'environnement et du cadre de vie relatives aux chercheurs de trésors (statut)Question écrite relative aux chercheurs de trésors (statut)Fuzier, Claude
Type:text
Date:1979-02-15
Creator:Fuzier, Claude
Identifier:JO_02383
Description:Question écrite relative aux chercheurs de trésors (statut)
1982-01-12Question écrite n° 2888 de Claude Fuzier et réponse du ministre de la culture relatives aux suites du colloque tenu à Chartes sur le thème « urbanisme et archéologie »Question écrite relative aux suites du colloque tenu à Chartes sur le thème « urbanisme et archéologie »Fuzier, Claude
Type:text
Date:1982-01-12
Creator:Fuzier, Claude
Identifier:JO_02522
Description:Question écrite relative aux suites du colloque tenu à Chartes sur le thème « urbanisme et archéologie »
1979-08-24Question écrite n° 30626 de Claude Fuzier et réponse du ministre de la culture et de la communication relative aux archives de la sécurité sociale (situation)Question écrite relative aux archives de la sécurité sociale (situation)Fuzier, Claude
Type:text
Date:1979-08-24
Creator:Fuzier, Claude
Identifier:JO_02390
Description:Question écrite relative aux archives de la sécurité sociale (situation)
1979-11-07Question écrite n° 31269 de Claude Fuzier et réponse du ministre de la culture et de la communication relative à l'utilisation des monuments historiquesQuestion écrite relative à l'utilisation des monuments historiquesFuzier, Claude
Type:text
Date:1979-11-07
Creator:Fuzier, Claude
Identifier:JO_02392
Description:Question écrite relative à l'utilisation des monuments historiques
1980-10-23Question n°223 de Claude Fuzier relative à la création d'un musée de la presseQuestion restée sans réponse.Fuzier, Claude
Type:text
Date:1980-10-23
Creator:Fuzier, Claude
Identifier:JO_02448
Description:Question restée sans réponse.