| 1910-11-22 | [Lettre de Louis Massé, député, président de la commission de l'enseignement et des beaux-arts, au sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts du 22 novembre 1910 relative au projet de loi relatif à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt historique ou artistique et au projet de loi relatif aux fouilles intéressant l'archéologie ou la paléontologie] | Demande tendant à ce que la commission de l'enseignement et des beaux-arts de la Chambre des députés soit saisie du projet de loi relatif à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt historique ou artistique et du projet de loi relatif aux fouilles intéressant l'archéologie ou la paléontologie [montrer plus] | Massé, Louis |
|
|
Type:text
manuscrit Date:1910-11-22 Creator:Massé, Louis Identifier:MH_00112 |
Description:Demande tendant à ce que la commission de l'enseignement et des beaux-arts de la Chambre des députés soit saisie du projet de loi relatif à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt historique ou artistique et du projet de loi relatif aux fouilles intéressant l'archéologie ou la paléontologie [montrer plus]
|
|
| 1911-01-17 | [Note de Louis Massé, député, président de la commission de l'enseignement et des beaux-arts, au sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts du 17 janvier 1911 l'informant que la commission a désigné son rapporteur pour l'examen des projets de loi tendant, le premier à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt artistique ou historique, le second, aux fouilles intéressant l'archéologie et la paléontologie] | Annonce de la désignation, par la commission de l'enseignement et des beaux-artsson, de son rapporteur (Théodore Reinach) pour l'examen des projets de loi tendant, le premier à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt artistique ou historique, le second, aux fouilles intéressant l'archéologie et la paléontologie (l'auteur précise que la commission "n'a pas encore fixé, d'une façon définitive, la date à laquelle seront discutés les deux projets") [montrer plus] | Massé, Louis |
|
|
Type:text
manuscrit Date:1911-01-17 Creator:Massé, Louis Identifier:MH_00272 |
Description:Annonce de la désignation, par la commission de l'enseignement et des beaux-artsson, de son rapporteur (Théodore Reinach) pour l'examen des projets de loi tendant, le premier à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt artistique ou historique, le second, aux fouilles intéressant l'archéologie et la paléontologie (l'auteur précise que la commission "n'a pas encore fixé, d'une façon définitive, la date à laquelle seront discutés les deux projets") [montrer plus]
|
|
