2 éléments trouvés
Date | Title | Description | Creator | ||||
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1919-01-15 | Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, présentée par MM. Ournac, Eugène Lintilhac, Dellestable, Gaston Doumergue et Rouby, sénateurs | [Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loi [montrer plus] | Ournac Lintilhac, Eugène Dellestable Doumergue, Gaston Rouby |
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1919-04-10 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ournac et d'un certain nombre de ses collègues tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par M. Ournac, sénateur | [Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Sénat, 1ère lecture, Rapport | Ournac |
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