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Date Title Description Creator
1919-01-15Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, présentée par MM. Ournac, Eugène Lintilhac, Dellestable, Gaston Doumergue et Rouby, sénateurs[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loi [montrer plus]Ournac
Lintilhac, Eugène
Dellestable
Doumergue, Gaston
Rouby
Type:text
Date:1919-01-15
Creator:Ournac
Lintilhac, Eugène
Dellestable
Doumergue, Gaston
Rouby
Identifier:JO_00620
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loi [montrer plus]
1919-04-10Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ournac et d'un certain nombre de ses collègues tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par M. Ournac, sénateur[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Sénat, 1ère lecture, RapportOurnac
Type:text
Date:1919-04-10
Creator:Ournac
Identifier:JO_00622
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Sénat, 1ère lecture, Rapport