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Date Title Description Creator
1980-06-24Débat soulevé par la question orale n° 242 de Francis Palmero relative à la promotion de la chanson française dans les spectaclesLa question à la séance du 2 octobre 1979, p. 2881, soulève le problème de la protection des droits des compositeurs et provoque un débat important.Palmero, Francis
Item JO_02438
Débat soulevé par la question orale n° 242 de Francis Palmero relative à la promotion de la chanson française dans les spectacles
Type:text
Date:1980-06-24
Creator:Palmero, Francis
Identifier:JO_02438
Description:La question à la séance du 2 octobre 1979, p. 2881, soulève le problème de la protection des droits des compositeurs et provoque un débat important.
1977-06-16Proposition de loi tendant à réprimer l'affichage sauvage, présenté par Francis Palmero et Charles Cathala, sénateurs, renvoyée à la commission des affaires culturelles[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à réprimer l'affichage sauvage : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loiPalmero, Francis
Cathala, Charles
Item JO_05018
Proposition de loi tendant à réprimer l'affichage sauvage, présenté par Francis Palmero et Charles Cathala, sénateurs, renvoyée à la commission des affaires culturelles
Type:text
Date:1977-06-16
Creator:Palmero, Francis
Cathala, Charles
Identifier:JO_05018
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à réprimer l'affichage sauvage : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loi
1974-02-05Question écrite n° 12794 de Francis Palmero et réponse du Premier ministre relative à la protection des sites (ministère compétent pour l'application de la loi du 2 mai 1930)Question écrite relative à la protection des sites (ministère compétent pour l'application de la loi du 2 mai 1930)Palmero, Francis
Item JO_02138
Question écrite n° 12794 de Francis Palmero et réponse du Premier ministre relative à la protection des sites (ministère compétent pour l'application de la loi du 2 mai 1930)
Type:text
Date:1974-02-05
Creator:Palmero, Francis
Identifier:JO_02138
Description:Question écrite relative à la protection des sites (ministère compétent pour l'application de la loi du 2 mai 1930)
1977-02-01Question écrite n° 22444 de Francis Palmero et réponse du secrétaire d'Etat à la culture relative à la reproduction de certaines archivesQuestion écrite relative à la reproduction de certaines archivesPalmero, Francis
Item JO_02269
Question écrite n° 22444 de Francis Palmero et réponse du secrétaire d'Etat à la culture relative à la reproduction de certaines archives
Type:text
Date:1977-02-01
Creator:Palmero, Francis
Identifier:JO_02269
Description:Question écrite relative à la reproduction de certaines archives
1981-01-08Question écrite n° 33978 de Francis Palmero et réponse du ministre de la culture et de la communication relatives à la fiscalité du patrimoine architecturalQuestion écrite relative à la fiscalité du patrimoine architecturalPalmero, Francis
Item JO_02488
Question écrite n° 33978 de Francis Palmero et réponse du ministre de la culture et de la communication relatives à la fiscalité du patrimoine architectural
Type:text
Date:1981-01-08
Creator:Palmero, Francis
Identifier:JO_02488
Description:Question écrite relative à la fiscalité du patrimoine architectural
1983-04-28Questions écrites n° 9886 et 9992 de Jean Francou et Francis Palmero et réponse du ministre de l'urbanisme et du logement relatives à la consultation de l'architecte des bâtiments de FranceQuestions écrites relatives à la consultation de l'architecte des bâtiments de FranceFrancou, Jean
Palmero, Francis
Item JO_02572
Questions écrites n° 9886 et 9992 de Jean Francou et Francis Palmero et réponse du ministre de l'urbanisme et du logement relatives à la consultation de l'architecte des bâtiments de France
Type:text
Date:1983-04-28
Creator:Francou, Jean
Palmero, Francis
Identifier:JO_02572
Description:Questions écrites relatives à la consultation de l'architecte des bâtiments de France
1975-12-16Rapport de M. Francis Palmero sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et l'organisation des Nations unies pour l'éducation la science et la culture au sujet de la création et du fonctionnement d'un centre international d'enregistrement des publications en sérieTravaux parlementaires de la loi n° 75-1224 du 26 décembre 1975 autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et l'organisation des Nations unies pour l'éducation la science et la culture au sujet de la création et du fonctionnement d'un centre international d'enregistrement des publications en série, Sénat, 1ère lecture, rapport (du sénateur Palméro sur l'accord présenté devant l'Assemblée nationale et adopté en deuxième séance le 10 décembre 1975). [montrer plus]Palmero, Francis
Item JO_02195
Rapport de M. Francis Palmero sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et l'organisation des Nations unies pour l'éducation la science et la culture au sujet de la création et du fonctionnement d'un centre international d'enregistrement des publications en série
Type:text
Date:1975-12-16
Creator:Palmero, Francis
Identifier:JO_02195
Description:Travaux parlementaires de la loi n° 75-1224 du 26 décembre 1975 autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et l'organisation des Nations unies pour l'éducation la science et la culture au sujet de la création et du fonctionnement d'un centre international d'enregistrement des publications en série, Sénat, 1ère lecture, rapport (du sénateur Palméro sur l'accord présenté devant l'Assemblée nationale et adopté en deuxième séance le 10 décembre 1975). [montrer plus]
1975-04-17Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel, adoptée par la conférence générale de l'UNESCO, le 16 novembre 1972, lors de XVIIe session, par Francis Palmero, sénateurTravaux parlementaire de la loi n° 75-377 du 20 mai 1975 autorisant l'approbation de la convention pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel, adoptée par la conférence générale de l'UNESCO, le 16 novembre 1972, lors de sa XVIIe session : Sénat, 1ère lecture, Rapport [montrer plus]Palmero, Francis
Item JO_02197
Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel, adoptée par la conférence générale de l'UNESCO, le 16 novembre 1972, lors de XVIIe session, par Francis Palmero, sénateur
Type:text
Date:1975-04-17
Creator:Palmero, Francis
Identifier:JO_02197
Description:Travaux parlementaire de la loi n° 75-377 du 20 mai 1975 autorisant l'approbation de la convention pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel, adoptée par la conférence générale de l'UNESCO, le 16 novembre 1972, lors de sa XVIIe session : Sénat, 1ère lecture, Rapport [montrer plus]