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Date
Title
Description
Creator

1986-05-15Proposition de loi relative aux travaux exécutés sur les monuments historiques appartenant à l'Etat, ou leurs abords, présentée par Pierre-Christian Taittinger, sénateur, renvoyée à la commission des affaires culturelles[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi relative aux travaux exécutés sur les monuments historiques appartenant à l'Etat, ou leurs abords : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loiTaittinger, Pierre-Christian
Item JO_02726

        Proposition de loi relative aux travaux exécutés sur les monuments historiques appartenant à l'Etat, ou leurs abords, présentée par Pierre-Christian Taittinger, sénateur, renvoyée à la commission des affaires culturelles    

                        Type:text
Date:1986-05-15
Creator:Taittinger, Pierre-Christian
Identifier:JO_02726

                    Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi relative aux travaux exécutés sur les monuments historiques appartenant à l'Etat, ou leurs abords : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loi

1985-11-12Proposition de loi tendant à encourager les dons d'oeuvres d'art et d'objets de collection aux associations ayant pour objet la protection et l'enrichissement du patrimoine culturel, présentée par Pierre-Christian Taittinger, sénateur, renvoyée à la commission des affaires culturelles[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à encourager les dons d'oeuvres d'art et d'objets de collection aux associations ayant pour objet la protection et l'enrichissement du patrimoine culturel : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loi [montrer plus]Taittinger, Pierre-Christian
Item JO_02674

        Proposition de loi tendant à encourager les dons d'oeuvres d'art et d'objets de collection aux associations ayant pour objet la protection et l'enrichissement du patrimoine culturel, présentée par Pierre-Christian Taittinger, sénateur, renvoyée à la commission des affaires culturelles    

                        Type:text
Date:1985-11-12
Creator:Taittinger, Pierre-Christian
Identifier:JO_02674

                    Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à encourager les dons d'oeuvres d'art et d'objets de collection aux associations ayant pour objet la protection et l'enrichissement du patrimoine culturel : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loi [montrer plus]

1980-03-25Question de Pierre-Christian Taittinger n° 33349 relative à l'acquisition d'œuvre d'art par l'ÉtatQuestion restée sans réponse .Taittinger, Pierre-Christian
Item JO_02432

        Question de Pierre-Christian Taittinger n° 33349 relative à l'acquisition d'œuvre d'art par l'État    

                        Type:text
Date:1980-03-25
Creator:Taittinger, Pierre-Christian
Identifier:JO_02432

                    Description:Question restée sans réponse .

1984-10-04Question écrite n° 18842 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre délégué à la culture relatives à la création de l'institut du patrimoineQuestion écrite relative à la création de l'institut du patrimoineTaittinger, Pierre-Christian
Item JO_02612

        Question écrite n° 18842 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre délégué à la culture relatives à la création de l'institut du patrimoine    

                        Type:text
Date:1984-10-04
Creator:Taittinger, Pierre-Christian
Identifier:JO_02612

                    Description:Question écrite relative à la création de l'institut du patrimoine

1985-11-28Question écrite n° 22934 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de l'agriculture relatives à la création d'un institut du patrimoine et d'un institut du paysageQuestion écrite relative à la création d'un institut du patrimoine et d'un institut du paysageTaittinger, Pierre-Christian
Item JO_02651

        Question écrite n° 22934 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de l'agriculture relatives à la création d'un institut du patrimoine et d'un institut du paysage    

                        Type:text
Date:1985-11-28
Creator:Taittinger, Pierre-Christian
Identifier:JO_02651

                    Description:Question écrite relative à la création d'un institut du patrimoine et d'un institut du paysage

1985-08-29Question écrite n° 23062 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de l'environnement relatives à la protection des grands sites d'intérêt national, voire internationalQuestion écrite relative à la protection des grands sites d'intérêt national, voire internationalTaittinger, Pierre-Christian
Item JO_02648

        Question écrite n° 23062 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de l'environnement relatives à la protection des grands sites d'intérêt national, voire international    

                        Type:text
Date:1985-08-29
Creator:Taittinger, Pierre-Christian
Identifier:JO_02648

                    Description:Question écrite relative à la protection des grands sites d'intérêt national, voire international

1985-12-05Question écrite n° 26351 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de la fonction publique et des simplifications administratives, relatives à la liberté d'accès aux documents administrations (amélioration de la loi)Question écrite relative à la liberté d'accès aux documents administrations (amélioration de la loi)Taittinger, Pierre-Christian
Item JO_02653

        Question écrite n° 26351 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de la fonction publique et des simplifications administratives, relatives à la liberté d'accès aux documents administrations (amélioration de la loi)    

                        Type:text
Date:1985-12-05
Creator:Taittinger, Pierre-Christian
Identifier:JO_02653

                    Description:Question écrite relative à la liberté d'accès aux documents administrations (amélioration de la loi)

1986-03-20Question écrite n° 26916 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de la culture relatives à la préservation des documents sonores et vidéosQuestion écrite relative à la préservation des documents sonores et vidéosTaittinger, Pierre-Christian
Item JO_02706

        Question écrite n° 26916 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de la culture relatives à la préservation des documents sonores et vidéos    

                        Type:text
Date:1986-03-20
Creator:Taittinger, Pierre-Christian
Identifier:JO_02706

                    Description:Question écrite relative à la préservation des documents sonores et vidéos

1986-03-06Question écrite n° 26923 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de l'urbanisme, du logement et des transports relatives au fonds d'intervention Etat-EDF (respect des sites)Question écrite relative au fonds d'intervention Etat-EDF (respect des sites)Taittinger, Pierre-Christian
Item JO_02705

        Question écrite n° 26923 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de l'urbanisme, du logement et des transports relatives au fonds d'intervention Etat-EDF (respect des sites)    

                        Type:text
Date:1986-03-06
Creator:Taittinger, Pierre-Christian
Identifier:JO_02705

                    Description:Question écrite relative au fonds d'intervention Etat-EDF (respect des sites)

1982-04-29Question écrite n° 4442 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de l'environnement relatives aux grands sites d'intérêt national (conséquences du classement)Question écrite relative aux grands sites d'intérêt national (conséquences du classement)Taittinger, Pierre-Christian
Item JO_02527

        Question écrite n° 4442 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de l'environnement relatives aux grands sites d'intérêt national (conséquences du classement)    

                        Type:text
Date:1982-04-29
Creator:Taittinger, Pierre-Christian
Identifier:JO_02527

                    Description:Question écrite relative aux grands sites d'intérêt national (conséquences du classement)

1982-08-19Question écrite n° 6695 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de la culture relatives à la réglementation de la prospection des solsQuestion écrite relative à la réglementation de la prospection des solsTaittinger, Pierre-Christian
Item JO_02529

        Question écrite n° 6695 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de la culture relatives à la réglementation de la prospection des sols    

                        Type:text
Date:1982-08-19
Creator:Taittinger, Pierre-Christian
Identifier:JO_02529

                    Description:Question écrite relative à la réglementation de la prospection des sols

1990-03-08Question écrite n° 6831 n° 6831 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la création d'un dispositif décentralisé pour le classement au patrimoine régionalQuestion écrite relative à la création d'un dispositif décentralisé pour le classement au patrimoine régionalTaittinger, Pierre-Christian
Item JO_02866

        Question écrite n° 6831 n° 6831 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la création d'un dispositif décentralisé pour le classement au patrimoine régional    

                        Type:text
Date:1990-03-08
Creator:Taittinger, Pierre-Christian
Identifier:JO_02866

                    Description:Question écrite relative à la création d'un dispositif décentralisé pour le classement au patrimoine régional

1982-11-26Question écrite n° 7724 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de l'urbanisme et du logement relatives à l'inscription à l'inventaire des sites pittoresquesQuestion écrite relative à l'inscription à l'inventaire des sites pittoresquesTaittinger, Pierre-Christian
Item JO_02534

        Question écrite n° 7724 de Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre de l'urbanisme et du logement relatives à l'inscription à l'inventaire des sites pittoresques    

                        Type:text
Date:1982-11-26
Creator:Taittinger, Pierre-Christian
Identifier:JO_02534

                    Description:Question écrite relative à l'inscription à l'inventaire des sites pittoresques

1989-08-24Questions écrites n° 5414, 5428, 5580, 5642, 5664 et 5781 de Gilbert Belin, Hubert Haenel, Marcel Bony, Roger Quilliot, Claude Huriet et Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports relatives à la fusion des corps de conservateurs (situation du corps des conservateurs de bibliothèques)Questions écrites relatives à la fusion des corps de conservateurs (situation du corps des conservateurs de bibliothèques)Belin, Gilbert
Haenel, Hubert
Bony, Marcel
Quilliot, Roger
Huriet, Claude
Taittinger, Pierre-Christian
Item JO_02831



        Questions écrites n° 5414, 5428, 5580, 5642, 5664 et 5781 de Gilbert Belin, Hubert Haenel, Marcel Bony, Roger Quilliot, Claude Huriet et Pierre-Christian Taittinger et réponse du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports relatives à la fusion des corps de conservateurs (situation du corps des conservateurs de bibliothèques)    

        
                        Type:text
Date:1989-08-24
Creator:Belin, Gilbert
Haenel, Hubert
Bony, Marcel
Quilliot, Roger
Huriet, Claude
Taittinger, Pierre-Christian
Identifier:JO_02831

                                                
                    Description:Questions écrites relatives à la fusion des corps de conservateurs (situation du corps des conservateurs de bibliothèques)                

                    

1987-10-08Questions écrites n° 5658, 5714, 5722, 5791, 5949, 5976, 6290 et 6829 de Pierre-Christian Taittinger, Charles Lerderman, Bernard Legrand, etc et réponse du ministre de la culture et de la communication relatives à la situation des archives françaisesQuestions écrites relatives à la situation des archives françaisesTaittinger, Pierre-Christian
Lederman, Charles
Legrand, Bernard
[etc]
Item JO_02759



        Questions écrites n° 5658, 5714, 5722, 5791, 5949, 5976, 6290 et 6829 de Pierre-Christian Taittinger, Charles Lerderman, Bernard Legrand, etc et réponse du ministre de la culture et de la communication relatives à la situation des archives françaises    

        
                        Type:text
Date:1987-10-08
Creator:Taittinger, Pierre-Christian
Lederman, Charles
Legrand, Bernard
[etc]
Identifier:JO_02759

                                                
                    Description:Questions écrites relatives à la situation des archives françaises                

                    