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Date Title Description Creator
1984-04-02Proposition de loi tendant à réglementer l'acquisition et l'utilisation de tout matériel pouvant servir à la détection d'objets métalliques, présentée par Marc Bœuf et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés administrativement, sénateurs, renvoyé à la commission des affaires culturelles[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à réglementer l'acquisition et l'utilisation de tout matériel pouvant servir à la détection d'objets métalliques : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loiBoeuf, Marc
Allouche, Guy
Autain, François
Authié, Germain
Bastié, Pierre
Bayle, Jean-Pierre
Berrier, Noël
Bialski, Jacques
Bonifay, Charles
Bony, Marcel
Carat, Jacques
Charasse, Michel
Chervy, William
Ciccolini, Félix
Costes, Marcel
Courteau, Roland
Dagonia, Georges
Darras, Michel
Debarge, Marcel
Delelis, André
Delfau, Gérard
Delmas, Lucien
Desbrière, Bernard
Dreyfus-Schmidt, Michel
Duffaut, Henri
Durand, Jacques
Eeckhoutte, Léon
Faigt, Jules
Fuzier, Claude
Gaud, Gérard
Geoffroy, Jean
Goldet, Cécile
Grimaldi, Roland
Guillaume, Robert
Janetti, Maurice
Labeyrie, Philippe
Larue, Tony
Laucournet, Robert
Bellegou-Béguin (le), Geneviève
Leccia, Bastien
Longequeue, Louis
Madrelle, Philippe
Manet, Michel
Masseret, Jean-Pierre
Matraja, Pierre
Méric, André
Moreigne, Michel
Noé, Pierre
Parmantier, Bernard
Percheron, Daniel
Perrein, Louis
Peyrafitte, Jean
Pic, Maurice
Pontillon, Robert
Quilliot, Roger
Ramassamy, Albert
Rapuzzi, Irma
Regnault, René
Rinchet, Roger
Roujas, Gérard
Rouvière, André
Schwint, Robert
Sérusclat, Franck
Soldani, Edouard
Tailhades, Edgar
Tardy, Fernand
Vidal, Marcel
Plantegenest, Marc
Tarcy, Raymond
Baumet, Gilbert
Type:text
Date:1984-04-02
Creator:Boeuf, Marc
Allouche, Guy
Autain, François
Authié, Germain
Bastié, Pierre
Bayle, Jean-Pierre
Berrier, Noël
Bialski, Jacques
Bonifay, Charles
Bony, Marcel
Carat, Jacques
Charasse, Michel
Chervy, William
Ciccolini, Félix
Costes, Marcel
Courteau, Roland
Dagonia, Georges
Darras, Michel
Debarge, Marcel
Delelis, André
Delfau, Gérard
Delmas, Lucien
Desbrière, Bernard
Dreyfus-Schmidt, Michel
Duffaut, Henri
Durand, Jacques
Eeckhoutte, Léon
Faigt, Jules
Fuzier, Claude
Gaud, Gérard
Geoffroy, Jean
Goldet, Cécile
Grimaldi, Roland
Guillaume, Robert
Janetti, Maurice
Labeyrie, Philippe
Larue, Tony
Laucournet, Robert
Bellegou-Béguin (le), Geneviève
Leccia, Bastien
Longequeue, Louis
Madrelle, Philippe
Manet, Michel
Masseret, Jean-Pierre
Matraja, Pierre
Méric, André
Moreigne, Michel
Noé, Pierre
Parmantier, Bernard
Percheron, Daniel
Perrein, Louis
Peyrafitte, Jean
Pic, Maurice
Pontillon, Robert
Quilliot, Roger
Ramassamy, Albert
Rapuzzi, Irma
Regnault, René
Rinchet, Roger
Roujas, Gérard
Rouvière, André
Schwint, Robert
Sérusclat, Franck
Soldani, Edouard
Tailhades, Edgar
Tardy, Fernand
Vidal, Marcel
Plantegenest, Marc
Tarcy, Raymond
Baumet, Gilbert
Identifier:JO_02631
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à réglementer l'acquisition et l'utilisation de tout matériel pouvant servir à la détection d'objets métalliques : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loi
1993-08-26Question écrite n° 1669 de Marcel Vidal et réponse du ministre de la Culture et de la francophonie relatives au financement de la restauration des orguesQuestion écrite relative au financement de la restauration des orguesVidal, Marcel
Type:text
Date:1993-08-26
Creator:Vidal, Marcel
Identifier:JO_02942
Description:Question écrite relative au financement de la restauration des orgues
1984-10-25Question écrite n° 19200 de Marcel Vidal et réponse du ministre délégué à la culture relatives aux églises rurales non classées et non inscrites mais qui présentent un intérêt architectural certainQuestion écrite relative aux églises rurales non classées et non inscrites mais qui présentent un intérêt architectural certainVidal, Marcel
Type:text
Date:1984-10-25
Creator:Vidal, Marcel
Identifier:JO_02613
Description:Question écrite relative aux églises rurales non classées et non inscrites mais qui présentent un intérêt architectural certain
1989-04-06Question écrite n° 2681 de Marcel Vidal et réponse du ministre de la Culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la restauration des orgues classées monuments historiquesQuestion écrite relative à la restauration des orgues classées monuments historiquesVidal, Marcel
Type:text
Date:1989-04-06
Creator:Vidal, Marcel
Identifier:JO_02827
Description:Question écrite relative à la restauration des orgues classées monuments historiques
1994-08-11Question écrite n° 6633 de Marcel Vidal et réponse du ministre de la Culture et de la francophonie relatives à la conservation des archives imprimées sur papier acideQuestion écrite relative à la conservation des archives imprimées sur papier acideVidal, Marcel
Type:text
Date:1994-08-11
Creator:Vidal, Marcel
Identifier:JO_02984
Description:Question écrite relative à la conservation des archives imprimées sur papier acide
1993-02-04Questions écrites n° 22140, 22899, 22921 et 23125 de Alain Dufaut, Marcel Vidal, Edouard Le Jeune et Gérard Delfau et réponse du ministre de l'Éducation nationale et de la culture relatives à l'inquiétude des fonctionnaires d'État de la direction des archives en poste dans les départementsQuestions écrites relatives à l'inquiétude des fonctionnaires d'État de la direction des archives en poste dans les départementsDufaut, Alain
Vidal, Marcel
Le Jeune, Edouard
Delfau, Gérard
Type:text
Date:1993-02-04
Creator:Dufaut, Alain
Vidal, Marcel
Le Jeune, Edouard
Delfau, Gérard
Identifier:JO_02941
Description:Questions écrites relatives à l'inquiétude des fonctionnaires d'État de la direction des archives en poste dans les départements