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Date | Title | Description | Creator | ||||
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1853-06-21 | [Circulaire du ministre de l'instruction publique et des cultes aux architectes diocésains du 21 juin 1853 portant présentation du décret du 7 mars 1853 relatif à l'organisation du service des travaux des édifices diocésains] | Présentation du décret du 7 mars 1853 relatif à l'organisation du service des travaux des édifices diocésains : "but de la nouvelle organisation", "règles particulières de chaque partie du service"', modalités d'"études des demandes de secours pour les églises paroissiales et les presbytères" [montrer plus] | Fortoul, Hippolyte |
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1853-06-21 | [Circulaire du ministre de l'instruction publique et des cultes aux préfets du 21 juin 1853 portant transmission d'une ampliation d'un arrêté en date du 20 mai 1853, portant réorganisation du service des édifices diocésains et d'un exemplaire de la circulaire adressée à ce sujet aux architectes chargés de la conservation de ces édifices] | Transmission d'une ampliation d'un arrêté en date du 20 mai 1853, portant réorganisation du service des édifices diocésains et d'un exemplaire de la circulaire adressée à ce sujet aux architectes chargés de la conservation de ces édifices (cette deuxième pièce jointe manque) – L'auteur précise que la circulaire adressée aux architectes "ne renferme pas seulement des instructions détaillées sur les nouvelles obligations imposées aux architectes diocésains, elle fait encore connaître toute la pensée du Gouvernement relativement à l'important service qui leur est confié" - L'arrêté du 20 mai 1853 est une mesure d'application du décret du 7 mars 1853 relatif à l'organisation du service des travaux des édifices diocésains : il détermine les missions et les conditions de rémunération de ces architectes [montrer plus] |
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