2 éléments trouvés
Date | Title | Description | Creator | ||||
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1885-08-06 | Discussion sur la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés relative à l'aliénation d'une partie des joyaux dits de la couronne et à la création d'une caisse des invalides du travail | [Proposition de loi non adoptée] proposition de loi adoptée par la Chambre des députés relative à l'aliénation d'une partie des joyaux dits de la couronne et à la création d'une caisse des invalides du travail : Sénat, 1ère lecture, Proposition (ajournement de la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés relative à l'aliénation d'une partie des joyaux dits de la couronne et à la création d'une caisse des invalides du travail) [montrer plus] |
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1885-08-06 | Rapport sur le projet de loi adopté par la Chambre ayant pour objet l'approbation de la convention de la convention passée entre le ministre de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes et M. Guimet, en vue du transport à Paris et de la cession à l'État de l'établissement connu à Lyon sous le nom de musée Guimet et portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes, (1e section) sur l'exercice 1885 | Travaux parlementaires de la loi adopté par la Chambre ayant pour objet l'approbation de la convention passée entre le ministre de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes et M. Guimet, en vue du transport à Paris et de la cession à l'État de l'établissement connu à Lyon sous le nom de musée Guimet : Sénat, 1ère lecture, rapport. [montrer plus] | Merlin, Charles |
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