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1907[Avis de la commission chargée d'étudier les mesures que comporte la fusion du service des édifices cultuels au service des monuments historiques]Rapport de préparation de la fusion du service des édifices cultuels au service des monuments historiques : organisation des mesures d'intégration des inspecteurs généraux des édifices cultuels, des architectes des édifices cultuels, des surveillants locaux des édifices cultuels et des conseils et comités techniques et unification des règles relatives à la passation des marchés, à l'exécution des travaux et à la tenue de la comptabilité – Les mesures proposées sont essentiellement techniques ; quelques mesures vont au-delà, notamment : il est proposé de modifier les dispositions du décret du 26 janvier 1892 qui interdisent aux inspecteurs généraux, parce qu'ils sont membres de la commission des monuments historiques, de diriger les travaux dans les monuments classés, de donner au comité officieux des inspecteurs généraux une "investiture officielle" pour "statuer régulièrement sur les affaires d'importance secondaire par délégation de la commission"" ou encore d'autoriser les sous-commissions de la commission des monuments historiques d'émettre, avec l'assentiment préalable de la commission, les prévus par l'article 15 de la loi du 30 mars 1887 [montrer plus]
Type:text
Date:1907
Identifier:MH_00572
Description:Rapport de préparation de la fusion du service des édifices cultuels au service des monuments historiques : organisation des mesures d'intégration des inspecteurs généraux des édifices cultuels, des architectes des édifices cultuels, des surveillants locaux des édifices cultuels et des conseils et comités techniques et unification des règles relatives à la passation des marchés, à l'exécution des travaux et à la tenue de la comptabilité – Les mesures proposées sont essentiellement techniques ; quelques mesures vont au-delà, notamment : il est proposé de modifier les dispositions du décret du 26 janvier 1892 qui interdisent aux inspecteurs généraux, parce qu'ils sont membres de la commission des monuments historiques, de diriger les travaux dans les monuments classés, de donner au comité officieux des inspecteurs généraux une "investiture officielle" pour "statuer régulièrement sur les affaires d'importance secondaire par délégation de la commission"" ou encore d'autoriser les sous-commissions de la commission des monuments historiques d'émettre, avec l'assentiment préalable de la commission, les prévus par l'article 15 de la loi du 30 mars 1887 [montrer plus]
1907[Cartes de la France représentant les circonscriptions des inspecteurs généraux des édifices diocésains et celles des inspecteurs généraux des monuments historiques]Cartes de la France représentant les circonscriptions des inspecteurs généraux des édifices diocésains et celles des inspecteurs généraux des monuments historiquespas de signature
Type:text
Date:1907
Creator:pas de signature
Identifier:MH_00634
Description:Cartes de la France représentant les circonscriptions des inspecteurs généraux des édifices diocésains et celles des inspecteurs généraux des monuments historiques
1907[Documents divers en vue de la préparation de la fusion, dans le service des monuments historiques, des services d'architecture provenant de l'ancienne direction générale des cultes]Préparation de la fusion, dans le service des monuments historiques, des services d'architecture provenant de l'ancienne direction générale des cultes : projet d'article à insérer dans la loi de finances du budget de 1907, convocations à des réunions, ... [montrer plus]
Type:text
manuscrit
Date:1907
Identifier:MH_00014
Description:Préparation de la fusion, dans le service des monuments historiques, des services d'architecture provenant de l'ancienne direction générale des cultes : projet d'article à insérer dans la loi de finances du budget de 1907, convocations à des réunions, ... [montrer plus]
1907[Enveloppe comportant un ensemble de correspondance de Charles Grandjean, Paul Léon, Marcou et plusieurs architectes échangées début 1907 dans le cadre de la préparation de la fusion dans le service des monuments historiques des services d'architecture provenant de l'ancienne direction générale des cultes]Ensemble de très brèves notes télégraphiques de Charles Grandjean, Paul Léon, Marcou, Nizet, Chaux et plusieurs architectes échangées début 1907 dans le cadre de la préparation de la fusion dans le service des monuments historiques des services d'architecture provenant de l'ancienne direction générale des cultes [montrer plus]Multiples
Type:text
manuscrit
Date:1907
Creator:Multiples
Identifier:MH_00577
Description:Ensemble de très brèves notes télégraphiques de Charles Grandjean, Paul Léon, Marcou, Nizet, Chaux et plusieurs architectes échangées début 1907 dans le cadre de la préparation de la fusion dans le service des monuments historiques des services d'architecture provenant de l'ancienne direction générale des cultes [montrer plus]
1907[Fiches de synthèse préparée par Charles Grandjean, inspecteur général, en vue de la fusion du service des monuments historiques et du service des édifices cultuels]Fiches de synthèse préparées en vue de la fusion du service des monuments historiques et du service des édifices cultuels : tentatives passées de fusion (en particulier à l'occasion de la création du ministère des arts en 1881) ; organisation et attributions de l'administration centrale, du comité des édifices cultuels, de la commission des monuments historiques, des architectes des monuments historiques, des architectes diocésains, des architectes ordinaires des monuments historiques et des surveillants des travaux des édifices cultuels (organisation actuelle et organisation préconisée) et moyens d'assurer l'entretien des monuments [montrer plus]Grandjean, Charles
Type:text
manuscrit
Date:1907
Creator:Grandjean, Charles
Identifier:MH_00633
Description:Fiches de synthèse préparées en vue de la fusion du service des monuments historiques et du service des édifices cultuels : tentatives passées de fusion (en particulier à l'occasion de la création du ministère des arts en 1881) ; organisation et attributions de l'administration centrale, du comité des édifices cultuels, de la commission des monuments historiques, des architectes des monuments historiques, des architectes diocésains, des architectes ordinaires des monuments historiques et des surveillants des travaux des édifices cultuels (organisation actuelle et organisation préconisée) et moyens d'assurer l'entretien des monuments [montrer plus]
1907[Fiches de synthèse sur l'organisation des personnels du service des édifices cultuels et du service des monuments historiques]Fiches de synthèse (de toute évidence : soit des notes prises en réunion, soit des fiches "aide-mémoire") sur l'organisation des personnels du service des édifices cultuels et du service des monuments historiques – Fiches : "administration centrale", "architectes ordinaires des monuments historiques / surveillants des travaux des édifices cultuels", "architectes des monuments historiques et diocésains", "inspection générale", "commission des monuments historiques", "comité des édifices cultuels" [montrer plus]pas de signature
Type:text
manuscrit
Date:1907
Creator:pas de signature
Identifier:MH_00579
Description:Fiches de synthèse (de toute évidence : soit des notes prises en réunion, soit des fiches "aide-mémoire") sur l'organisation des personnels du service des édifices cultuels et du service des monuments historiques – Fiches : "administration centrale", "architectes ordinaires des monuments historiques / surveillants des travaux des édifices cultuels", "architectes des monuments historiques et diocésains", "inspection générale", "commission des monuments historiques", "comité des édifices cultuels" [montrer plus]
1907[Note de Charles Grandjean, inspecteur général, au chef du cabinet portant transmission de trois "avant-projets destinés à servir de base à l'examen de la nouvelle réglementation" assurant la fusion du service des édifices cultuels au service des monuments historiques]Transmission de trois "avant-projets destinés à servir de base à l'examen de la nouvelle réglementation" assurant la fusion du service des édifices cultuels au service des monuments historiques (les pièces jointes manquent) – La note de transmission fait le compte-rendu d'une réunion de la veille "dans le cabinet de M. Berr", durant laquelle l'auteur s'est opposé à Anatole de Baudot (inspecteur général des édifices cultuels) : "[M. de Baudot] acceptera tout […] si on lui concède que le comité des inspecteurs généraux pourra se fractionner en deux sous-comités dont l'un s'occupera spécialement des affaires des cathédrales, au moins des affaires courantes. Dans son esprit c'est toujours la chasse gardée et le simulacre nécessaire, aux yeux du petit monde dont il est le centre, pour qu'il n'ait pas l'air d'avoir abandonné ses biens" [montrer plus]Grandjean, Charles
Type:text
manuscrit
Date:1907
Creator:Grandjean, Charles
Identifier:MH_00578
Description:Transmission de trois "avant-projets destinés à servir de base à l'examen de la nouvelle réglementation" assurant la fusion du service des édifices cultuels au service des monuments historiques (les pièces jointes manquent) – La note de transmission fait le compte-rendu d'une réunion de la veille "dans le cabinet de M. Berr", durant laquelle l'auteur s'est opposé à Anatole de Baudot (inspecteur général des édifices cultuels) : "[M. de Baudot] acceptera tout […] si on lui concède que le comité des inspecteurs généraux pourra se fractionner en deux sous-comités dont l'un s'occupera spécialement des affaires des cathédrales, au moins des affaires courantes. Dans son esprit c'est toujours la chasse gardée et le simulacre nécessaire, aux yeux du petit monde dont il est le centre, pour qu'il n'ait pas l'air d'avoir abandonné ses biens" [montrer plus]
1907[Note de Paul-Frantz Marcou, inspecteur général, relatif aux erreurs contenues dans les inventaires prescrits par l'article 3 de la loi du 9 décembre 1905]Note (difficilement lisible) rappelant que les inventaires prescrits par l'article 3 de la loi du 9 décembre 1905 (inventaires des biens des fabriques ; inventaires des biens des communes, des départements et de l'Etat) contiennent de nombreuses erreurs : "il paraît douteux que les agents [de l'administration des domaines] ait pu fixer exactement le départ entre ce qui est fabricine ou communal, départemental ou national et il est certain que […] les fabriques ont pris soin de faire figurer parmi les biens fabricines nombre de biens communaux" ; l'auteur propose en conséquence qu' "en l'absence de tout document fixant l'entrée d'un objet [dans le patrimoine de la fabrique après le Concordat]", il convient de réputer propriété de l'Etat, des départements et des communes tout objet dont le style remonte au-delà de la fin du 18ème siècle (lecture très difficile : à vérifier) [montrer plus]Marcou, Paul-Frantz
Type:text
manuscrit
Date:1907
Creator:Marcou, Paul-Frantz
Identifier:MH_00641
Description:Note (difficilement lisible) rappelant que les inventaires prescrits par l'article 3 de la loi du 9 décembre 1905 (inventaires des biens des fabriques ; inventaires des biens des communes, des départements et de l'Etat) contiennent de nombreuses erreurs : "il paraît douteux que les agents [de l'administration des domaines] ait pu fixer exactement le départ entre ce qui est fabricine ou communal, départemental ou national et il est certain que […] les fabriques ont pris soin de faire figurer parmi les biens fabricines nombre de biens communaux" ; l'auteur propose en conséquence qu' "en l'absence de tout document fixant l'entrée d'un objet [dans le patrimoine de la fabrique après le Concordat]", il convient de réputer propriété de l'Etat, des départements et des communes tout objet dont le style remonte au-delà de la fin du 18ème siècle (lecture très difficile : à vérifier) [montrer plus]
1907[Note du sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts au ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes portant présentation des propositions de la commission instituée au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts en vue d'examiner les questions relatives à la fusion dans le service des monuments historiques des services d'architecture provenant de l'ancienne direction générale des cultes]Présentation des propositions de la commission instituée au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts en vue d'examiner les questions relatives à la fusion dans le service des monuments historiques des services d'architecture provenant de l'ancienne direction générale des cultes (la note annonce, en pièces jointes, "plusieurs projets de décret" ; ces pièces jointes manquent), notamment : la note est introduite par un long argumentaire démontrant que la fusion est devenue "non pas seulement une solution rationnelle, mais une solution inévitable ; en conclusion, elle explique qu'il ne suffisait pas, dans les projets de décrets, "de libeller les mesures que comporte la fusion des services" (dans la mesure où le service des monuments historiques vivait surtout "sur les usages", il s'est avéré indispensable "de régler en même temps et à nouveau l'organisation" de ce service) [montrer plus]Dujardin-Beaumetz, Henri
Type:text
manuscrit
Date:1907
Creator:Dujardin-Beaumetz, Henri
Identifier:MH_00575
Description:Présentation des propositions de la commission instituée au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts en vue d'examiner les questions relatives à la fusion dans le service des monuments historiques des services d'architecture provenant de l'ancienne direction générale des cultes (la note annonce, en pièces jointes, "plusieurs projets de décret" ; ces pièces jointes manquent), notamment : la note est introduite par un long argumentaire démontrant que la fusion est devenue "non pas seulement une solution rationnelle, mais une solution inévitable ; en conclusion, elle explique qu'il ne suffisait pas, dans les projets de décrets, "de libeller les mesures que comporte la fusion des services" (dans la mesure où le service des monuments historiques vivait surtout "sur les usages", il s'est avéré indispensable "de régler en même temps et à nouveau l'organisation" de ce service) [montrer plus]
1907[Version de travail d'une note de Charles Grandjean au sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts portant présentation des propositions de la commission instituée au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts en vue d'examiner les questions relatives à la fusion dans le service des monuments historiques des services d'architecture provenant de l'ancienne direction générale des cultes]Projet de note portant présentation des propositions de la commission instituée au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts en vue d'examiner les questions relatives à la fusion dans le service des monuments historiques des services d'architecture provenant de l'ancienne direction générale des cultes – Cette note est très largement reprise dans la note du sous-secrétaire d'Etat au ministre [montrer plus]pas de signature
Type:text
manuscrit
Date:1907
Creator:pas de signature
Identifier:MH_00576
Description:Projet de note portant présentation des propositions de la commission instituée au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts en vue d'examiner les questions relatives à la fusion dans le service des monuments historiques des services d'architecture provenant de l'ancienne direction générale des cultes – Cette note est très largement reprise dans la note du sous-secrétaire d'Etat au ministre [montrer plus]
1907[Version de travail de l'avis de la commission chargée d'étudier les mesures que comporte la fusion du service des édifices cultuels au service des monuments historiques]Version de travail, préparée par Charles Grandjean, du rapport de préparation de la fusion du service des édifices cultuels au service des monuments historiques (très faibles différences avec la version finale)
Type:text
Date:1907
Identifier:MH_00573
Description:Version de travail, préparée par Charles Grandjean, du rapport de préparation de la fusion du service des édifices cultuels au service des monuments historiques (très faibles différences avec la version finale)
1907[Versions de travail préparées par Charles Grandjean des projets de décrets et arrêtés de fusion du service des monuments historiques et du service des édifices cultuels]Versions de travail des projets de décrets et arrêtés de fusion du service des monuments historiques et du service des édifices cultuels : décret réunissant le service des édifices cultuels à celui des monuments historiques, décret modifiant le décret du 3 janvier 1889 qui organise la commission des monuments historiques, décret modifiant le décret du 26 janvier 1892 sur les architectes membres de la commission des monuments historiques, arrêté ministériel relatif aux monuments hors classé, arrêté ministériel unifiant le personne des architectes en chef des monuments historiques et celui des architectes des édifices cultuels, arrêté ministériel unifiant le personnel des architectes ordinaires des monuments historiques et celui des surveillants des édifices cultuels, arrêté rattachant les inspecteurs généraux des édifices cultuels au service des monuments historiques et supprimant le comité des édifices cultuels [montrer plus]Grandjean, Charles
Type:text
manuscrit
Date:1907
Creator:Grandjean, Charles
Identifier:MH_00635
Description:Versions de travail des projets de décrets et arrêtés de fusion du service des monuments historiques et du service des édifices cultuels : décret réunissant le service des édifices cultuels à celui des monuments historiques, décret modifiant le décret du 3 janvier 1889 qui organise la commission des monuments historiques, décret modifiant le décret du 26 janvier 1892 sur les architectes membres de la commission des monuments historiques, arrêté ministériel relatif aux monuments hors classé, arrêté ministériel unifiant le personne des architectes en chef des monuments historiques et celui des architectes des édifices cultuels, arrêté ministériel unifiant le personnel des architectes ordinaires des monuments historiques et celui des surveillants des édifices cultuels, arrêté rattachant les inspecteurs généraux des édifices cultuels au service des monuments historiques et supprimant le comité des édifices cultuels [montrer plus]
1907[Versions de travail préparées par Charles Grandjean, inspecteur général, des décrets réunissant le service des édifices cultuels à celui des monuments historiques, relatif à l'inspection général des monuments historiques, portant organisation des services d'architecture des monuments historiques]Versions de travail des décrets réunissant le service des édifices cultuels à celui des monuments historiques, relatif à l'inspection général des monuments historiques, portant organisation des services d'architecture des monuments historiques [montrer plus]Grandjean, Charles
Type:text
manuscrit
Date:1907
Creator:Grandjean, Charles
Identifier:MH_00615
Description:Versions de travail des décrets réunissant le service des édifices cultuels à celui des monuments historiques, relatif à l'inspection général des monuments historiques, portant organisation des services d'architecture des monuments historiques [montrer plus]
1907Avis d'ouverture de l'exposition des œuvres d'art acquises par l'État en 1907Avis d'ouverture peu intéressant pour lui-même ; mais l'exposition ouvre la voie d'une réorganisation des musées. Le Minstère de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des Cultes ouvre gratuitement au public « l'exposition des oeuvres acquises par l'Etat en 1907 et des commandes livrées la même année », à partir du dimanche 1er décembre 1907 de 10h à 16h à l'école nationale des Beaux-arts. L'exposition est ouverte la veille, « sur présentation de leur médaille, aux membres du Parlement et aux membres des corps constitués, accompagnés de leur famille. Seront admis également les artistes exposants et les personnes muniées de cartes d'invitation. Les membres de la presse pourront visiter l'exposition dès le vendredi 29 novembre sur présentation de leur carte. » [montrer plus]pas de signature
Type:text
Date:1907
Creator:pas de signature
Identifier:JO_00292
Description:Avis d'ouverture peu intéressant pour lui-même ; mais l'exposition ouvre la voie d'une réorganisation des musées. Le Minstère de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des Cultes ouvre gratuitement au public « l'exposition des oeuvres acquises par l'Etat en 1907 et des commandes livrées la même année », à partir du dimanche 1er décembre 1907 de 10h à 16h à l'école nationale des Beaux-arts. L'exposition est ouverte la veille, « sur présentation de leur médaille, aux membres du Parlement et aux membres des corps constitués, accompagnés de leur famille. Seront admis également les artistes exposants et les personnes muniées de cartes d'invitation. Les membres de la presse pourront visiter l'exposition dès le vendredi 29 novembre sur présentation de leur carte. » [montrer plus]