3 éléments trouvés
Date est exactement "1907-07-05"
Trié par Title
Date Title Description Creator
1907-07-05[Imprimé n° 227 du Sénat : Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts par Maurice Faure, sénateur, annexé du procès-verbal de la séance du 5 juillet 1907]Rapport sur le projet de loi relatif à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts, qui crée "à la 2ème section du ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes (sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts), à partir du 1er juillet 1907, un emploi de chef de division des services d'architecture et un emploi de chef de division de l'enseignement et des travaux d'art" [montrer plus]Faure, Maurice
Item MH_00639
[Imprimé n° 227 du Sénat : Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts par Maurice Faure, sénateur, annexé du procès-verbal de la séance du 5 juillet 1907]
Type:text
imprimé
Date:1907-07-05
Creator:Faure, Maurice
Identifier:MH_00639
Description:Rapport sur le projet de loi relatif à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts, qui crée "à la 2ème section du ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes (sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts), à partir du 1er juillet 1907, un emploi de chef de division des services d'architecture et un emploi de chef de division de l'enseignement et des travaux d'art" [montrer plus]
1907-07-05Discussion et adoption du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-artsTravaux parlementaires de la loi du 15 juillet 1907 relative à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts : Sénat, 1ère lecture, Dépôt et lecture du rapport, Discussion immédiate et adoption [montrer plus]
Item JO_05193
Discussion et adoption du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts
Type:text
Date:1907-07-05
Identifier:JO_05193
Description:Travaux parlementaires de la loi du 15 juillet 1907 relative à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts : Sénat, 1ère lecture, Dépôt et lecture du rapport, Discussion immédiate et adoption [montrer plus]
1907-07-05Rapport fait, au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts, par Maurice Faure, sénateurTravaux parlementaires de la loi du 15 juillet 1907 relative à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts : Sénat, 1ère lecture, RapportFaure, Maurice
Item JO_05192
Rapport fait, au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts, par Maurice Faure, sénateur
Type:text
Date:1907-07-05
Creator:Faure, Maurice
Identifier:JO_05192
Description:Travaux parlementaires de la loi du 15 juillet 1907 relative à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts : Sénat, 1ère lecture, Rapport