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Date Title Description Creator
1917-03-08[Projet de loi n° 72 adopté par la chambre des députés relatif à un échange entre le musée du Louvre et la Commission italienne d'archéologie sacrée]Exposé des motifs et projet de loi qui tient en un seul article autorisant l'échange entre le Louvre et la Commission d'archéologie sacrée.Poincaré, Raymond
Viviani, René
Item CI_00080
[Projet de loi n° 72 adopté par la chambre des députés relatif à un échange entre le musée du Louvre et la Commission italienne d'archéologie sacrée]
Type:text
imprimé
Date:1917-03-08
Creator:Poincaré, Raymond
Viviani, René
Identifier:CI_00080
Description:Exposé des motifs et projet de loi qui tient en un seul article autorisant l'échange entre le Louvre et la Commission d'archéologie sacrée.
1917-03-08Projet de loi n° 72 adopté par la chambre des députés relatif à un échange entre le musée du Louvre et la Commission italienne d'archéologie sacréeTravaux parlementaires de la loi du 29 juin 1922 autorisant un échange entre le musée du Louvre et la commission italienne d'archéologie sacrée : Chambre des députés, 1ère lecture, projet de loi.
Item JO_00549
Projet de loi n° 72 adopté par la chambre des députés relatif à un échange entre le musée du Louvre et la Commission italienne d'archéologie sacrée
Type:text
Date:1917-03-08
Identifier:JO_00549
Description:Travaux parlementaires de la loi du 29 juin 1922 autorisant un échange entre le musée du Louvre et la commission italienne d'archéologie sacrée : Chambre des députés, 1ère lecture, projet de loi.