1 élément trouvé
Date est exactement "1919-04-10"
Trié par Title
Date Title Description Creator
1919-04-10Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ournac et d'un certain nombre de ses collègues tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par M. Ournac, sénateur[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Sénat, 1ère lecture, RapportOurnac
Type:text
Date:1919-04-10
Creator:Ournac
Identifier:JO_00622
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Sénat, 1ère lecture, Rapport