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1919-06-12Adoption d'une proposition de loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des coloniesTravaux parlementaires de la loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des colonies : Chambre des députés, 1ère lecture, adoption s(ans débat) [montrer plus]
Item JO_00583
Adoption d'une proposition de loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des colonies
Type:text
Date:1919-06-12
Identifier:JO_00583
Description:Travaux parlementaires de la loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des colonies : Chambre des députés, 1ère lecture, adoption s(ans débat) [montrer plus]
1919-06-12Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant création de stations hydrominérales, climatiques et de tourisme, établissant des taxes spéciales dans lesdites stations et réglementant l'office national du tourisme, présenté par M. Claveille, ministre des travaux publics, des transports et de la marine marchande, par Jules Pams, ministre de l'intérieur, et par L.-L. Klotz, ministre des finances, renvoyée à la commission de l'administration générale, départementale et communaleTravaux parlementaires de la loi du 24 septembre 1919 portant création de stations hydrominérales, climatiques et de tourisme, établissement des taxes spéciales dans lesdites stations et réglementant l'office national du tourisme : Chambre des députés, 2ème lecture, Projet de loi [montrer plus]Claveille, A.
Pams, Jules
Klotz, Louis-Lucien
Item JO_00612
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant création de stations hydrominérales, climatiques et de tourisme, établissant des taxes spéciales dans lesdites stations et réglementant l'office national du tourisme, présenté par M. Claveille, ministre des travaux publics, des transports et de la marine marchande, par Jules Pams, ministre de l'intérieur, et par L.-L. Klotz, ministre des finances, renvoyée à la commission de l'administration générale, départementale et communale
Type:text
Date:1919-06-12
Creator:Claveille, A.
Pams, Jules
Klotz, Louis-Lucien
Identifier:JO_00612
Description:Travaux parlementaires de la loi du 24 septembre 1919 portant création de stations hydrominérales, climatiques et de tourisme, établissement des taxes spéciales dans lesdites stations et réglementant l'office national du tourisme : Chambre des députés, 2ème lecture, Projet de loi [montrer plus]
1919-06-12Rapport fait au nom de la commission des régions libérées chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par Bertrand de Mun, député[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Chambre des députés, 1ère lecture, Rapport [montrer plus]Mun (de), Bertrand
Item JO_00611
Rapport fait au nom de la commission des régions libérées chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par Bertrand de Mun, député
Type:text
Date:1919-06-12
Creator:Mun (de), Bertrand
Identifier:JO_00611
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Chambre des députés, 1ère lecture, Rapport [montrer plus]