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1919-09-04Avis présenté au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par Charles Caffort, député[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Chambre des députés, 1ère lecture, Avis [montrer plus]Caffort, Charles
Item JO_00617
Avis présenté au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par Charles Caffort, député
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Date:1919-09-04
Creator:Caffort, Charles
Identifier:JO_00617
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Chambre des députés, 1ère lecture, Avis [montrer plus]