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1920-02-19Dépôt du rapport concernant la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1925, comportant la création d'un musée permanent des coloniesTravaux parlementaires de la loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1925, comportant la création d'un musée permanent des colonies : Chambre, 1ère lecture, rapport (simple dépôt, reproduit néanmoins ici afin d'en souligner la date, la chambre concernée et l'auteur : en l'occurrence le rapport est déposé au nom de la Commission de l'Algérie). [montrer plus]Habert, Marcel
Item JO_00627
Dépôt du rapport concernant la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1925, comportant la création d'un musée permanent des colonies
Type:text
Date:1920-02-19
Creator:Habert, Marcel
Identifier:JO_00627
Description:Travaux parlementaires de la loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1925, comportant la création d'un musée permanent des colonies : Chambre, 1ère lecture, rapport (simple dépôt, reproduit néanmoins ici afin d'en souligner la date, la chambre concernée et l'auteur : en l'occurrence le rapport est déposé au nom de la Commission de l'Algérie). [montrer plus]
1920-02-19Rapport fait au nom de la commission des régions libérées chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par Rillart de Verneuil, député[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Chambre des députés, 1ère lecture, Rapport [montrer plus]Rillart de Verneuil
Item JO_05104
Rapport fait au nom de la commission des régions libérées chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par Rillart de Verneuil, député
Type:text
Date:1920-02-19
Creator:Rillart de Verneuil
Identifier:JO_05104
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Chambre des députés, 1ère lecture, Rapport [montrer plus]