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Date Title Description Creator
1920-02-24Question n° 1218 par M. Soulier, député, relative à la récupération des œuvres d'artLa question porte sur la récupération des œuvres d'art parties à l'étranger.Soulier, Edouard
Item JO_00629
Question n° 1218 par M. Soulier, député, relative à la récupération des œuvres d'art
Type:text
Date:1920-02-24
Creator:Soulier, Edouard
Identifier:JO_00629
Description:La question porte sur la récupération des œuvres d'art parties à l'étranger.
1920-02-24Rapport relatif à la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1925Travaux parlementaires de la loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1925, comportant la création d'un musée permanent des colonies : Chambre, 1ère lecture, rapport (texte du rapport relatif à la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1925, comportant la création d'un musée permanent des colonies) [montrer plus]Barthélémy, Joseph
Item JO_00628
Rapport relatif à la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1925
Type:text
Date:1920-02-24
Creator:Barthélémy, Joseph
Identifier:JO_00628
Description:Travaux parlementaires de la loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1925, comportant la création d'un musée permanent des colonies : Chambre, 1ère lecture, rapport (texte du rapport relatif à la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1925, comportant la création d'un musée permanent des colonies) [montrer plus]