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Date Title Description Creator
1920-03-31[Journal officiel, 21 avril 1920, p. 6217 : Décret du 31 mars 1920 fixant le traitement des inspecteurs généraux des monuments historiques]Fixation du traitement des inspecteurs généraux des monuments historiques et des architectes en chef des monuments historiques adjoints à l'inspection généraleHonnorat, André
François-Marsal, Frédéric
Item MH_01066
[Journal officiel, 21 avril 1920, p. 6217 : Décret du 31 mars 1920 fixant le traitement des inspecteurs généraux des monuments historiques]
Type:text
imprimé
Date:1920-03-31
Creator:Honnorat, André
François-Marsal, Frédéric
Identifier:MH_01066
Description:Fixation du traitement des inspecteurs généraux des monuments historiques et des architectes en chef des monuments historiques adjoints à l'inspection générale
1920-03-31[Journal officiel, 21 avril 1920, p. 6217-6218 : Décret du 31 mars 1920 fixant les traitements des inspecteurs généraux adjoints, des inspecteurs et des conservateurs des antiquités et objets d'art]Fixation des traitements des inspecteurs généraux adjoints, des inspecteurs et des conservateurs des antiquités et objets d'artHonnorat, André
François-Marsal, Frédéric
Item MH_01067
[Journal officiel, 21 avril 1920, p. 6217-6218 : Décret du 31 mars 1920 fixant les traitements des inspecteurs généraux adjoints, des inspecteurs et des conservateurs des antiquités et objets d'art]
Type:text
imprimé
Date:1920-03-31
Creator:Honnorat, André
François-Marsal, Frédéric
Identifier:MH_01067
Description:Fixation des traitements des inspecteurs généraux adjoints, des inspecteurs et des conservateurs des antiquités et objets d'art
1920-03-31[Journal officiel, 21 avril 1920, p. 6218 : Décret du 31 mars 1920 relatif aux gardiens et gardiens auxiliaires des monuments historiques et aux surveillants des cathédrales]Régime juridique des gardiens et gardiens auxiliaires des monuments historiques ("le gardiennage des immeubles classés est assuré, s'il y a lieu, par des agents qui portent le titre soit de gardiens des monuments historiques, soit de gardiens auxiliaires") et des surveillants des cathédrales ("les gardiens désignés par le ministre des beaux-arts pour assurer la sauvegarde des anciennes églises métropolitainess et cathédrales ainsi que des objets mobiliers et des œuvres d'art qui les garnissent, portent le nom de surveillants de cathédrales") : missions, recrutement, traitements [montrer plus]Honnorat, André
François-Marsal, Frédéric
Item MH_01068
[Journal officiel, 21 avril 1920, p. 6218 : Décret du 31 mars 1920 relatif aux gardiens et gardiens auxiliaires des monuments historiques et aux surveillants des cathédrales]
Type:text
imprimé
Date:1920-03-31
Creator:Honnorat, André
François-Marsal, Frédéric
Identifier:MH_01068
Description:Régime juridique des gardiens et gardiens auxiliaires des monuments historiques ("le gardiennage des immeubles classés est assuré, s'il y a lieu, par des agents qui portent le titre soit de gardiens des monuments historiques, soit de gardiens auxiliaires") et des surveillants des cathédrales ("les gardiens désignés par le ministre des beaux-arts pour assurer la sauvegarde des anciennes églises métropolitainess et cathédrales ainsi que des objets mobiliers et des œuvres d'art qui les garnissent, portent le nom de surveillants de cathédrales") : missions, recrutement, traitements [montrer plus]
1920-03-31Décret du 31 mars 1920 fixant les traitements des inspecteurs généraux adjoints, des inspecteurs et des conservateurs des antiquités et objets d'artFixation des traitements des inspecteurs généraux adjoints, des inspecteurs et des conservateurs des antiquités et objets d'artHonnorat, André
François-Marsal, Frédéric
Item JO_05002
Décret du 31 mars 1920 fixant les traitements des inspecteurs généraux adjoints, des inspecteurs et des conservateurs des antiquités et objets d'art
Type:text
Date:1920-03-31
Creator:Honnorat, André
François-Marsal, Frédéric
Identifier:JO_05002
Description:Fixation des traitements des inspecteurs généraux adjoints, des inspecteurs et des conservateurs des antiquités et objets d'art
1920-03-31Décret du 31 mars 1920 fixant les traitements des inspecteurs généraux des monuments historiques et des architectes en chef des monuments historiques adjoints à l'inspection généraleFixation des traitements des inspecteurs généraux des monuments historiques et des architectes en chef des monuments historiques adjoints à l'inspection généraleHonnorat, André
François-Marsal, Frédéric
Item JO_05001
Décret du 31 mars 1920 fixant les traitements des inspecteurs généraux des monuments historiques et des architectes en chef des monuments historiques adjoints à l'inspection générale
Type:text
Date:1920-03-31
Creator:Honnorat, André
François-Marsal, Frédéric
Identifier:JO_05001
Description:Fixation des traitements des inspecteurs généraux des monuments historiques et des architectes en chef des monuments historiques adjoints à l'inspection générale
1920-03-31Décret du 31 mars 1920 relatif aux gardiens et gardiens auxiliaires des monuments historiques et aux surveillants des cathédralesRégime juridique des gardiens et gardiens auxiliaires des monuments historiques et des surveillants des cathédrales (missions, recrutement, traitements)Honnorat, André
François-Marsal, Frédéric
Item JO_00661
Décret du 31 mars 1920 relatif aux gardiens et gardiens auxiliaires des monuments historiques et aux surveillants des cathédrales
Type:text
Date:1920-03-31
Creator:Honnorat, André
François-Marsal, Frédéric
Identifier:JO_00661
Description:Régime juridique des gardiens et gardiens auxiliaires des monuments historiques et des surveillants des cathédrales (missions, recrutement, traitements)