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1923-03-29Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les vestiges et souvenirs de guerre, par Guillaume Chastenet, sénateur[Projet de loi non adopté] Projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre : Sénat, 1ère lecture, AvisChastenet, Guillaume
Item JO_00822
Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les vestiges et souvenirs de guerre, par Guillaume Chastenet, sénateur
Type:text
Date:1923-03-29
Creator:Chastenet, Guillaume
Identifier:JO_00822
Description:[Projet de loi non adopté] Projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre : Sénat, 1ère lecture, Avis
1923-03-29Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1923, par Henry Bérenger, sénateur (part. : art. 11H à 11J)Travaux parlementaires de la loi du 30 juin 1923 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1923 (part. : art. 24 à 28) : Sénat, 1ère lecture, Rapport (part. : adoption des art. 26 à 30)Bérenger, Henry
Item JO_03049
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1923, par Henry Bérenger, sénateur (part. : art. 11H à 11J)
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Date:1923-03-29
Creator:Bérenger, Henry
Identifier:JO_03049
Description:Travaux parlementaires de la loi du 30 juin 1923 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1923 (part. : art. 24 à 28) : Sénat, 1ère lecture, Rapport (part. : adoption des art. 26 à 30)