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1923-06-12[Imprimé n° 6132 de la Chambre des députés : Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur les vestiges et souvenirs de guerre, présenté par Léon Bérard, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, Charles Reibel, ministre des régions libérées et Maurice Maunoury, ministre de l'intérieur, annexé au procès-verbal de la 2ème séance du 12 juin 1923 et renvoyé à la commission de l'enseignement et des beaux-arts]Version modifiée par le Sénat du projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre : version très édulcorée du projet de loi, ne contenant plus de dispositions relatives au classement temporaire, à l'expropriation et aux périmètres de protection [montrer plus]Bérard, Léon
Reibel, Charles
Maunoury, Mauricer
Item MH_00482
[Imprimé n° 6132 de la Chambre des députés : Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur les vestiges et souvenirs de guerre, présenté par Léon Bérard, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, Charles Reibel, ministre des régions libérées et Maurice Maunoury, ministre de l'intérieur, annexé au procès-verbal de la 2ème séance du 12 juin 1923 et renvoyé à la commission de l'enseignement et des beaux-arts]
Type:text
imprimé
Date:1923-06-12
Creator:Bérard, Léon
Reibel, Charles
Maunoury, Mauricer
Identifier:MH_00482
Description:Version modifiée par le Sénat du projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre : version très édulcorée du projet de loi, ne contenant plus de dispositions relatives au classement temporaire, à l'expropriation et aux périmètres de protection [montrer plus]
1923-06-12Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi ayant pour objet de classer comme route nationale l'ensemble des chemins dits « voie sacrée » qui relient Bar-le-Duc à Moulin-Brûlé, par Alexandre Varenne, députéTravaux parlementaires de la loi du 30 décembre 1923 classant comme route nationale l'ensemble des chemins dits « voie sacrée » qui relient Bar-le-Duc à Moulin-Brûlé : Chambre des députés, 1ère lecture, AvisVarenne, Alexandre
Item JO_05198
Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi ayant pour objet de classer comme route nationale l'ensemble des chemins dits « voie sacrée » qui relient Bar-le-Duc à Moulin-Brûlé, par Alexandre Varenne, député
Type:text
Date:1923-06-12
Creator:Varenne, Alexandre
Identifier:JO_05198
Description:Travaux parlementaires de la loi du 30 décembre 1923 classant comme route nationale l'ensemble des chemins dits « voie sacrée » qui relient Bar-le-Duc à Moulin-Brûlé : Chambre des députés, 1ère lecture, Avis
1923-06-12Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur les vestiges et souvenirs de guerre, présenté par Léon Bérard, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, par Charles Reibel, ministre des régions libérées, et par Maurice Maunoury, ministre de l'intérieur, renvoyée à la commission de l'enseignement et des beaux-arts[Projet de loi non adopté] Projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre : Chambre des députés, 2ème lecture, Projet de loiBérard, Léon
Reibel, Charles
Maunoury, Maurice
Item JO_00817
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur les vestiges et souvenirs de guerre, présenté par Léon Bérard, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, par Charles Reibel, ministre des régions libérées, et par Maurice Maunoury, ministre de l'intérieur, renvoyée à la commission de l'enseignement et des beaux-arts
Type:text
Date:1923-06-12
Creator:Bérard, Léon
Reibel, Charles
Maunoury, Maurice
Identifier:JO_00817
Description:[Projet de loi non adopté] Projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre : Chambre des députés, 2ème lecture, Projet de loi