| 1923-12-12 | [Imprimé n° 807 du Sénat : Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer et transports et de l'outillage national, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de classer comme route nationale l'ensemble des chemins dits "Voie sacrée" qui relient Bar-le-Duc à Moulin-Brûlé, par Jean Cazelles, député, annexé au procès-verbal de la 1ère séance du 12 décembre 1923] | Rapport sur un projet de loi portant classement comme route nationale de la "Voie sacrée" : le rapport considère que "par cette mesure sera définitivement consacré le rôle considérable, on peut dire décisif, de la Voie sacrée dans l'effort victorieux de l'armée de Verdun" [montrer plus] | Cazelles, Jean |
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imprimé Date:1923-12-12 Creator:Cazelles, Jean Identifier:MH_00483 |
Description:Rapport sur un projet de loi portant classement comme route nationale de la "Voie sacrée" : le rapport considère que "par cette mesure sera définitivement consacré le rôle considérable, on peut dire décisif, de la Voie sacrée dans l'effort victorieux de l'armée de Verdun" [montrer plus]
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| 1923-12-12 | Rapport fait, au nom de la commission des chemins de fer et transports et de l'outillage national, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de classer comme route nationale l'ensemble des chemins dits « voie sacrée » qui relient Bar-le-Duc à Moulin-Brûlé, par Jean Cazelles, sénateur | Travaux parlementaires de la loi du 30 décembre 1923 classant comme route nationale l'ensemble des chemins dits « voie sacrée » qui relient Bar-le-Duc à Moulin-Brûlé : Sénat, 1ère lecture, Rapport | Cazelle, Jean |
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Type:text Date:1923-12-12 Creator:Cazelle, Jean Identifier:JO_05201 |
Description:Travaux parlementaires de la loi du 30 décembre 1923 classant comme route nationale l'ensemble des chemins dits « voie sacrée » qui relient Bar-le-Duc à Moulin-Brûlé : Sénat, 1ère lecture, Rapport
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