| 1954 | [« « Discours prononcé par le Dr. Schokking, bourgmestre de La Haye, à l'occasion de l'ouverture de la Conférence intergouvernementale sur la protection des biens culturels en cas de conflit armé ».] | Discours de bienvenue sans autre intérêt que diplomatique. L'auteur affirme lui-même n'être pas spécialiste de la protection des biens culturels. | Schokking |
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Type:text Date:1954 Creator:Schokking Identifier:CI_00751 |
Description:Discours de bienvenue sans autre intérêt que diplomatique. L'auteur affirme lui-même n'être pas spécialiste de la protection des biens culturels.
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| 1954 | [« Bulletin mensuel d'information sur les activités de l'Unesco à travers le monde, n° 7 – juillet 1954 » pour un article intitulé « la convention pour la protection des biens en cas de conflit armé ».] | Exposé relatif aux principales dispositions de la convention, par chapitre. Ton neutre. Ce résumé n'apporte pas d'information notable. | pas de signature |
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Type:text Date:1954 Creator:pas de signature Identifier:CI_00632 |
Description:Exposé relatif aux principales dispositions de la convention, par chapitre. Ton neutre. Ce résumé n'apporte pas d'information notable.
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| 1954 | [« Note » sur la conférence intergouvernementale sur al protection des biens culturels en cas de conflit armé, La Haye, 21 avril – 14 mai 1954] | Note consacrée au déroulement de la conférence, aux évènements qui ont émaillé son cours, en particulier à l'importance de « l'arrivée inopinée d'une importante délégation soviétique ainsi que de plusieurs représentants des démocraties populaires ». Un large développement est ainsi consacré aux intérêts politiques (accentués, dés lors), défendus ainsi qu'à la « clause de la nécessité impérieuse », à la « clause territoriale », à la résolution soviétique sur les armes de destruction massive et à l'application de la convention par les forces armées des nations-unies. [montrer plus] | |
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Type:text Date:1954 Identifier:CI_00661 |
Description:Note consacrée au déroulement de la conférence, aux évènements qui ont émaillé son cours, en particulier à l'importance de « l'arrivée inopinée d'une importante délégation soviétique ainsi que de plusieurs représentants des démocraties populaires ». Un large développement est ainsi consacré aux intérêts politiques (accentués, dés lors), défendus ainsi qu'à la « clause de la nécessité impérieuse », à la « clause territoriale », à la résolution soviétique sur les armes de destruction massive et à l'application de la convention par les forces armées des nations-unies. [montrer plus]
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| 1954 | [« Projet de convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit » Lettre de J. W. Taylor et annexes.] | Annexes I à IV après la présentation, par J. W. Taylor, directeur général par intérim de la convention. Il s'agit d'une copie, d'un exemplaire de travail sur lequel on peut relever des coquilles (« utilisation à des faits militaires » à l'article 11) mais qui est intéressant dans la mesure où il donne la version du texte au 12 mai 1954. [montrer plus] | |
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Type:text Date:1954 Identifier:CI_00756 |
Description:Annexes I à IV après la présentation, par J. W. Taylor, directeur général par intérim de la convention. Il s'agit d'une copie, d'un exemplaire de travail sur lequel on peut relever des coquilles (« utilisation à des faits militaires » à l'article 11) mais qui est intéressant dans la mesure où il donne la version du texte au 12 mai 1954. [montrer plus]
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| 1954 | [] | Version sur laquelle figure des corrections et ajouts au crayon. Auteur non identifié. Pas d'apport majeur. | |
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Type:text Date:1954 Identifier:CI_00763 |
Description:Version sur laquelle figure des corrections et ajouts au crayon. Auteur non identifié. Pas d'apport majeur.
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| 1954 | [Article de presse du Matin titré « Pour une « Croix-rouge » des monuments à préserver en temps de guerre »] | Article de presse qui « ne peut que applaudir » à l'initiative d'une conférence internationale menant à « la création d'une « Croix-Rouge » des biens culturels, préconisée par Torrès-Bodet, directeur général de l'UNESCO [montrer plus] | G.S. |
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Type:text
imprimé Date:1954 Creator:G.S. Identifier:CI_00663 |
Description:Article de presse qui « ne peut que applaudir » à l'initiative d'une conférence internationale menant à « la création d'une « Croix-Rouge » des biens culturels, préconisée par Torrès-Bodet, directeur général de l'UNESCO [montrer plus]
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| 1954 | [Lettre du "secrétaire d'Etat" à Pierre Meunier, député de la Côte d'Or, relative aux "droits éventuels d'un chercheur lors de la découverte de richesses historiques"] | Présentation des "droits éventuels d'un chercheur lors de la découverte de richesses historiques" : l'auteur rappelle que l'article 716 du code civil n'est pas applicable au cas d'espèce, car il "ne concerne que les découvertes fortuites" ; il estime, en conséquence, que "les stipulations du contrat qui doit être passé au préalable entre l'inventeur et le propriétaire du terrain [conformément à l'article 2 de la loi du 27 septembre 1941] déterminent les droits de l'inventeur" [montrer plus] | pas de signature |
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Type:text Date:1954 Creator:pas de signature Identifier:AE_00505 |
Description:Présentation des "droits éventuels d'un chercheur lors de la découverte de richesses historiques" : l'auteur rappelle que l'article 716 du code civil n'est pas applicable au cas d'espèce, car il "ne concerne que les découvertes fortuites" ; il estime, en conséquence, que "les stipulations du contrat qui doit être passé au préalable entre l'inventeur et le propriétaire du terrain [conformément à l'article 2 de la loi du 27 septembre 1941] déterminent les droits de l'inventeur" [montrer plus]
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| 1954 | [Volume VI, bulletin n° 2, juillet 1954] | « Conférence intergouvernementale sue la protection des biens culturels en cas de conflit armé – La Haye, 21 avril – 14 mai 1954 . Liste des participants ; travaux ; description de la convention et du règlement d'exécution ; protocole annexe ». [montrer plus] | pas de signature |
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Type:text
imprimé Date:1954 Creator:pas de signature Identifier:CI_00635 |
Description:« Conférence intergouvernementale sue la protection des biens culturels en cas de conflit armé – La Haye, 21 avril – 14 mai 1954 . Liste des participants ; travaux ; description de la convention et du règlement d'exécution ; protocole annexe ». [montrer plus]
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