1956-02-07 | Adoption du projet de loi portant remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet | Travaux parlementaires de la loi autorisant la remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet : Sénat, 2ème lecture, rapport (Intervention de Jean Bertaud, rapporteur de la commission de l'Éducation nationale, des Beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs qui souligne l'intérêt de la cession pour l'amitié avec le Japon). [montrer plus] | |
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Type:text Date:1956-02-07 Identifier:JO_01606 |
Description:Travaux parlementaires de la loi autorisant la remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet : Sénat, 2ème lecture, rapport (Intervention de Jean Bertaud, rapporteur de la commission de l'Éducation nationale, des Beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs qui souligne l'intérêt de la cession pour l'amitié avec le Japon). [montrer plus]
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1956-02-07 | Projet de loi adopté par le Conseil de la République portant remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet | Travaux parlementaires de la loi autorisant la remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet : Assemblée nationale, 2ème lecture, projet (Sans changement. Renvoyé à la Commission de l'Éducation nationale). [montrer plus] | Monnerville, Gaston |
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Type:text Date:1956-02-07 Creator:Monnerville, Gaston Identifier:JO_01627 |
Description:Travaux parlementaires de la loi autorisant la remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet : Assemblée nationale, 2ème lecture, projet (Sans changement. Renvoyé à la Commission de l'Éducation nationale). [montrer plus]
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1956-02-07 | Proposition de M. Pascal Arrighi tendant à inviter le gouvernement à assurer la restauration et l'aménagement de la Maison Bonaparte, à Ajaccio | [Proposition non adoptée] Proposition tendant à inviter le gouvernement à assurer la restauration et l'aménagement de la Maison Bonaparte, à Ajaccio, Assemblée nationale, 1ère lecture, proposition | Arrighi, Pascal |
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Type:text Date:1956-02-07 Creator:Arrighi, Pascal Identifier:JO_01648 |
Description:[Proposition non adoptée] Proposition tendant à inviter le gouvernement à assurer la restauration et l'aménagement de la Maison Bonaparte, à Ajaccio, Assemblée nationale, 1ère lecture, proposition
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