2 éléments trouvés
Date est exactement "1967-01-31"
Trié par Title
Date Title Description Creator
1967-01-31[Note du directeur de l'architecture au président de la Caisse centrale de crédit hôtelier, commercial et industriel du 31 janvier 1967 relative aux "prêts aux propriétaires de monuments historiques]Transmission, pour observations, de "deux notes distinctes qui résument la question" de la possibilité pour les propriétaires privés de monuments historiques de recourir à l'aide de la Caisse centrale de crédit hôtelier, commercial et industriel - Une "note de principe sur les prêts aux propriétaires de monuments historiques", datée du 30 janvier 1967, est jointe [montrer plus]Querrien, Max
Item MH_01319
[Note du directeur de l'architecture au président de la Caisse centrale de crédit hôtelier, commercial et industriel du 31 janvier 1967 relative aux "prêts aux propriétaires de monuments historiques]
Type:text
Date:1967-01-31
Creator:Querrien, Max
Identifier:MH_01319
Description:Transmission, pour observations, de "deux notes distinctes qui résument la question" de la possibilité pour les propriétaires privés de monuments historiques de recourir à l'aide de la Caisse centrale de crédit hôtelier, commercial et industriel - Une "note de principe sur les prêts aux propriétaires de monuments historiques", datée du 30 janvier 1967, est jointe [montrer plus]
1967-01-31Extrait du journal officiel du 31 janvier 1967 :
- Arrêté du Ministre de l'Économie et des Finances du 30 janvier 1967 relatif auximportations et aux exportations
- Arrêté du Directeur général des douanes du 30 janvier 1967
- Avis aux importateurs et aux exportateurs du 30 janvier 1967 sur les procédures d'importations et d'exportation		Suzzarelli, Bruno
Item CI_01007
Extrait du journal officiel du 31 janvier 1967 :
- Arrêté du Ministre de l'Économie et des Finances du 30 janvier 1967 relatif auximportations et aux exportations
- Arrêté du Directeur général des douanes du 30 janvier 1967
- Avis aux importateurs et aux exportateurs du 30 janvier 1967 sur les procédures d'importations et d'exportation
Type:text
Date:1967-01-31
Creator:Suzzarelli, Bruno
Identifier:CI_01007