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Date Title Description Creator
1970-10-08[« Note à l'attention de Monsieur Robert Boyer, chef du service des échanges culturels »]Note dont les termes sont très exactement repris par la lettre du 9 octobre 1970. Ce recensement n'a pour seul but que de montrer quel est l'auteur, originellement, de ces considérations ; Buffin.Buffin, F.
Item PLA_00679
[« Note à l'attention de Monsieur Robert Boyer, chef du service des échanges culturels »]
Type:text
Date:1970-10-08
Creator:Buffin, F.
Identifier:PLA_00679
Description:Note dont les termes sont très exactement repris par la lettre du 9 octobre 1970. Ce recensement n'a pour seul but que de montrer quel est l'auteur, originellement, de ces considérations ; Buffin.
1970-10-08Discussion et adoption du projet de loi remplaçant l'article 340 du code d'administration communale relative aux archives communalesTravaux parlementaires de la loi n° 70-1200 du 21 décembre 1970 remplaçant l'article 340 du code d'administration communale relative aux archives communales : Sénat, 1ère lecture, Discussion et adoption
Item JO_02019
Discussion et adoption du projet de loi remplaçant l'article 340 du code d'administration communale relative aux archives communales
Type:text
Date:1970-10-08
Identifier:JO_02019
Description:Travaux parlementaires de la loi n° 70-1200 du 21 décembre 1970 remplaçant l'article 340 du code d'administration communale relative aux archives communales : Sénat, 1ère lecture, Discussion et adoption
1970-10-08Projet de loi, adopté par le Sénat, remplaçant l'article 340 du code d'administration communale relative aux archives communales, transmis par le Premier ministre au président de l'Assemblée nationale, renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la RépubliqueTravaux parlementaires de la loi n° 70-1200 du 21 décembre 1970 remplaçant l'article 340 du code d'administration communale relative aux archives communales : Assemblée nationale, 1ère lecture, Projet de loi
Item JO_02046
Projet de loi, adopté par le Sénat, remplaçant l'article 340 du code d'administration communale relative aux archives communales, transmis par le Premier ministre au président de l'Assemblée nationale, renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Type:text
Date:1970-10-08
Identifier:JO_02046
Description:Travaux parlementaires de la loi n° 70-1200 du 21 décembre 1970 remplaçant l'article 340 du code d'administration communale relative aux archives communales : Assemblée nationale, 1ère lecture, Projet de loi