2 éléments trouvés
Date est exactement "1972-05-25"
Trié par Title
Date Title Description Creator
1972-05-25[Note à Guy Duboscq, directeur général des archives de France, du 25 mai 1972 commentant et complétant le « schéma d'une future loi d'archives » préparé par Michel Duchein]Commentaire très favorable et précisions sur le « schéma d'une future loi d'archives » préparé par Michel Duchein – Organisation de la loi selon quatre titre, avec un texte qui « doit être très court » et présentation des matières devant faire l'objet de textes d'application [montrer plus]signature illisible
Type:text
Date:1972-05-25
Creator:signature illisible
Identifier:AR_00114
Description:Commentaire très favorable et précisions sur le « schéma d'une future loi d'archives » préparé par Michel Duchein – Organisation de la loi selon quatre titre, avec un texte qui « doit être très court » et présentation des matières devant faire l'objet de textes d'application [montrer plus]
1972-05-25Arrêté du 25 mai 1972 portant création de circonscriptions archéologiques dans les départements d'outre-merCréation d'une circonscription archéologique dans chacun des trois départements d'outre-mer (Guyane, Martinique, Guadeloupe)Rigaud, Jacques
Type:text
Date:1972-05-25
Creator:Rigaud, Jacques
Identifier:JO_02098
Description:Création d'une circonscription archéologique dans chacun des trois départements d'outre-mer (Guyane, Martinique, Guadeloupe)