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1978-05« Grâce au nouveau projet de loi la conservation des archives va être améliorée », « Archives dépoussiérées », « Une loi pour les archives », articles de journaux de mai 1978Relatent le dépôt par le gouvernement d'un projet de loi sur les archives.pas de signature
Item AR_01002
« Grâce au nouveau projet de loi la conservation des archives va être améliorée », « Archives dépoussiérées », « Une loi pour les archives », articles de journaux de mai 1978
Type:text
Date:1978-05
Creator:pas de signature
Identifier:AR_01002
Description:Relatent le dépôt par le gouvernement d'un projet de loi sur les archives.
1978-05Amendements déposés pour l'examen en première lecture devant le Sénat du projet de loi et commentairesAmendements avec avis de toute évidence de Jean Favier en marge des documents.pas de signature
Item AR_01135
Amendements déposés pour l'examen en première lecture devant le Sénat du projet de loi et commentaires
Type:text
Date:1978-05
Creator:pas de signature
Identifier:AR_01135
Description:Amendements avec avis de toute évidence de Jean Favier en marge des documents.
1978-05Amendements déposés pour l'examen en première lecture devant le Sénat du projet de loi sur les archives, accompagnés des projets de réponse.Amendements et projets de réponse pour plusieurs d'entre-eux, rédigés de toute évidence par Duchein.
Item AR_00959
Amendements déposés pour l'examen en première lecture devant le Sénat du projet de loi sur les archives, accompagnés des projets de réponse.
Type:text
Date:1978-05
Identifier:AR_00959
Description:Amendements et projets de réponse pour plusieurs d'entre-eux, rédigés de toute évidence par Duchein.
1978-05Rapport n° 356 (1977-1978) de M. Michel MIROUDOT, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 18 mai 1978Le rapport est entièrement annoté par Michel Duchein, Inspecteur général des Archives.Miroudot, Michel
Item AR_00958
Rapport n° 356 (1977-1978) de M. Michel MIROUDOT, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 18 mai 1978
Type:text
Date:1978-05
Creator:Miroudot, Michel
Identifier:AR_00958
Description:Le rapport est entièrement annoté par Michel Duchein, Inspecteur général des Archives.
1978-05Texte du projet de loi sur les archives voté par le Sénat le 25 mai 1978Texte du projet de loi adopté en première lecture par le Sénat accompagné d'annotations manuscrites de Michel Duchein aux articles 11 et 13.Duchein, Michel
Item AR_00965
Texte du projet de loi sur les archives voté par le Sénat le 25 mai 1978
Type:text
Date:1978-05
Creator:Duchein, Michel
Identifier:AR_00965
Description:Texte du projet de loi adopté en première lecture par le Sénat accompagné d'annotations manuscrites de Michel Duchein aux articles 11 et 13.