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1978-05-17[Amendement n° 12 présenté par M. Ralite et Mme Leblanc]Création d'une commission afin de recenser les besoins des musées de province en vue d'une loi programme spécifique en faveur de tous les musées de province : amendement à la loi de programme du 11 juillet 1978 sur les musées.Ralite
Leblanc
Type:text
Date:1978-05-17
Creator:Ralite
Leblanc
Identifier:MU_00496
Description:Création d'une commission afin de recenser les besoins des musées de province en vue d'une loi programme spécifique en faveur de tous les musées de province : amendement à la loi de programme du 11 juillet 1978 sur les musées.
1978-05-17Bulletin des commissions du Sénat, séance de la la Commission des affaires culturelles du 10 mai 1978Compte-rendu de la séance de la commission consacrée au projet de loi sur les archives.- Amendements.
Type:text
Date:1978-05-17
Identifier:AR_00960
Description:Compte-rendu de la séance de la commission consacrée au projet de loi sur les archives.- Amendements.