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Date Title Description Creator
1978-05-25« Sénat, un projet de loi sur les archives », Dépêche AFP du 25 mai 1978Vote du projet de loi sur les archives par les sénateurs.- Grandes lignes du projet.AFP
Item AR_01003
« Sénat, un projet de loi sur les archives », Dépêche AFP du 25 mai 1978
Type:text
Date:1978-05-25
Creator:AFP
Identifier:AR_01003
Description:Vote du projet de loi sur les archives par les sénateurs.- Grandes lignes du projet.
1978-05-25Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, par Jacques Thyraud, sénateurTravaux parlementaires de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal : Sénat, 1ère lecture, Avis (2) [montrer plus]Thyraud, Jacques
Item JO_02371
Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, par Jacques Thyraud, sénateur
Type:text
Date:1978-05-25
Creator:Thyraud, Jacques
Identifier:JO_02371
Description:Travaux parlementaires de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal : Sénat, 1ère lecture, Avis (2) [montrer plus]
1978-05-25Compte-rendu de la séance du 25 mai 1978 au Sénat sur le projet de loi archives Compte-rendu manuscrit des débats.Duchein, Michel
Item AR_00961
Compte-rendu de la séance du 25 mai 1978 au Sénat sur le projet de loi archives
Type:text
Date:1978-05-25
Creator:Duchein, Michel
Identifier:AR_00961
Description:Compte-rendu manuscrit des débats.
1978-05-25Discussion et adoption du projet de loi sur les archives Travaux parlementaires de la loi n° 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives : Sénat, 1ère lecture, Discussion et adoption
Item JO_02312
Discussion et adoption du projet de loi sur les archives
Type:text
Date:1978-05-25
Identifier:JO_02312
Description:Travaux parlementaires de la loi n° 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives : Sénat, 1ère lecture, Discussion et adoption
1978-05-25Texte du projet de loi sur les Archives voté par le Sénat en première lecture le 25 mai 1978Texte n° 139 (1977-1978) adopté par le Sénat le 25 mai 1978 en première lecture.- Annotations.Sénat
Item AR_00683
Texte du projet de loi sur les Archives voté par le Sénat en première lecture le 25 mai 1978
Type:text
Date:1978-05-25
Creator:Sénat
Identifier:AR_00683
Description:Texte n° 139 (1977-1978) adopté par le Sénat le 25 mai 1978 en première lecture.- Annotations.