3 éléments trouvés
Date est exactement "1978-06-21"
Trié par Title
Date Title Description Creator
1978-06-21Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur le projet de loi réglementant la publicité extérieure et les enseignes, par Pierre Ceccaldi-Pavard, sénateurTravaux parlementaires de la loi n° 79-1150 du 29 décembre 1979 relative à la publicité, aux enseignes et pré-enseignes : Sénat, 1ère lecture, AvisCeccaldi-Pavard, Pierre
Item JO_05023
Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur le projet de loi réglementant la publicité extérieure et les enseignes, par Pierre Ceccaldi-Pavard, sénateur
Type:text
Date:1978-06-21
Creator:Ceccaldi-Pavard, Pierre
Identifier:JO_05023
Description:Travaux parlementaires de la loi n° 79-1150 du 29 décembre 1979 relative à la publicité, aux enseignes et pré-enseignes : Sénat, 1ère lecture, Avis
1978-06-21Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi, modifié par le Sénat, portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, par Michel Aurillac, députéTravaux parlementaires de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal : Assemblée nationale, 2ème lecture, Rapport [montrer plus]Aurillac, Michel
Item JO_02359
Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi, modifié par le Sénat, portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, par Michel Aurillac, député
Type:text
Date:1978-06-21
Creator:Aurillac, Michel
Identifier:JO_02359
Description:Travaux parlementaires de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal : Assemblée nationale, 2ème lecture, Rapport [montrer plus]
1978-06-21Rapport n° 413 de Jean-Paul Fuchs sur le projet de loi de programme sur les musées (deuxième lecture)Travaux parlementaires de la loi de programme sur les musées, Assemblée nationale, 2ème lecture, rapportFuchs, Jean-Paul
Item JO_02360
Rapport n° 413 de Jean-Paul Fuchs sur le projet de loi de programme sur les musées (deuxième lecture)
Type:text
Date:1978-06-21
Creator:Fuchs, Jean-Paul
Identifier:JO_02360
Description:Travaux parlementaires de la loi de programme sur les musées, Assemblée nationale, 2ème lecture, rapport