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Date Title Description Creator
1980-12-18[copie de lettre d'Hubert Landais à M. Bauquier, directeur du musée Fernand Léger]Transmission de l'autorisation de port d'arme accordée nommément à un gardien du musée national Fernand Léger. Demande au destinataire d'un double de cette autorisation lorsqu'elle portera la signature du préfet des Alpes-Maritimes. [montrer plus]Landais, Hubert
Item MU_01014
[copie de lettre d'Hubert Landais à M. Bauquier, directeur du musée Fernand Léger]
Type:text
Date:1980-12-18
Creator:Landais, Hubert
Identifier:MU_01014
Description:Transmission de l'autorisation de port d'arme accordée nommément à un gardien du musée national Fernand Léger. Demande au destinataire d'un double de cette autorisation lorsqu'elle portera la signature du préfet des Alpes-Maritimes. [montrer plus]
1980-12-18Question n° 1359 de Philippe Machefer relative au régime fiscal applicable aux droits d'auteurQuestion restée sans réponse .Machefer, Philippe
Item JO_02449
Question n° 1359 de Philippe Machefer relative au régime fiscal applicable aux droits d'auteur
Type:text
Date:1980-12-18
Creator:Machefer, Philippe
Identifier:JO_02449
Description:Question restée sans réponse .