3 éléments trouvés
Date est exactement "1991-12-23"
Trié par Title
Date Title Description Creator
1991-12-23Décret n° 91-1326 du 23 décembre 1991 pris en application du 3 du I de l'article 4 de la loi 91-716 du 28 juillet 1991 et relatif à la définition des œuvres d'art originalesVoir titreChatelain, Jean
Item CI_01086
Décret n° 91-1326 du 23 décembre 1991 pris en application du 3 du I de l'article 4 de la loi 91-716 du 28 juillet 1991 et relatif à la définition des œuvres d'art originales
Type:text
Date:1991-12-23
Creator:Chatelain, Jean
Identifier:CI_01086
Description:Voir titre
1991-12-23"Note à l'attention de Monsieur le Ministre S/C Monsieur le Directeur de Cabinet, note sur la modernisation de l'organisation administrative des musées nationauxCe document consiste en une note relative à la modernisation de l'organisation administrative des musées nationaux, explorant divers pistes que cette réorganisation pourrait prendre, avec une distinction faite entre les musées nationaux et les musées de moindre importance, insistant sur le fait de préserver ce groupe de "musées nationaux". [montrer plus]Sallois, Jacques
Item MU_01569
"Note à l'attention de Monsieur le Ministre S/C Monsieur le Directeur de Cabinet, note sur la modernisation de l'organisation administrative des musées nationaux
Type:text
Date:1991-12-23
Creator:Sallois, Jacques
Identifier:MU_01569
Description:Ce document consiste en une note relative à la modernisation de l'organisation administrative des musées nationaux, explorant divers pistes que cette réorganisation pourrait prendre, avec une distinction faite entre les musées nationaux et les musées de moindre importance, insistant sur le fait de préserver ce groupe de "musées nationaux". [montrer plus]
1991-12-23Question écrite n° 49773 d'Yves Coussain et réponse du ministre de la Culture et de la communication relatives au soutien aux petits communes rurales dans l'exercice de la maîtrise d'ouvrage liée à la restauration des monuments historiquesQuestion écrite relative au soutien aux petites communes rurales dans l'exercice de la maîtrise d'ouvrage liée à la restauration des monuments historiquesCoussain, Yves
Item JO_02895
Question écrite n° 49773 d'Yves Coussain et réponse du ministre de la Culture et de la communication relatives au soutien aux petits communes rurales dans l'exercice de la maîtrise d'ouvrage liée à la restauration des monuments historiques
Type:text
Date:1991-12-23
Creator:Coussain, Yves
Identifier:JO_02895
Description:Question écrite relative au soutien aux petites communes rurales dans l'exercice de la maîtrise d'ouvrage liée à la restauration des monuments historiques