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1968[« Liste des textes qui pourraient faire l'objet d'une codification relative aux musées (textes pris depuis le 1er avril 1955) »]huit catégories de textes sont citées : organismes consultatifs ministériels ; dispositions communes aux musées ; dispositions spéciales aux musées nationaux ; dispositions particulières à certains musées nationaux ; dispositions spéciales à l'école du Louvre ; Dispositions spéciales à la Réunion des musées nationaux ; Dispositions spéciales au droit d'entrée dans les musées nationaux et monuments ; Dispositions spéciales aux musées classés et aux musées contrôlés ». [montrer plus]pas de signature
Type:text
Date:1968
Creator:pas de signature
Identifier:MU_01001
Description:huit catégories de textes sont citées : organismes consultatifs ministériels ; dispositions communes aux musées ; dispositions spéciales aux musées nationaux ; dispositions particulières à certains musées nationaux ; dispositions spéciales à l'école du Louvre ; Dispositions spéciales à la Réunion des musées nationaux ; Dispositions spéciales au droit d'entrée dans les musées nationaux et monuments ; Dispositions spéciales aux musées classés et aux musées contrôlés ». [montrer plus]