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Date Title Description
21/11/1879[Arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts du 21 novembre 1879 portant création d'une sous-commission chargée de dresser l'inventaire des monuments mégalithiques et des blocs erratiques de la France et de l'Algérie]Création d'une "sous-commission se rattachant à la commission des monuments historiques chargée de dresser l'inventaire des monuments mégalithiques et des blocs erratiques de la France et de l'Algérie" - Fixation de sa composition (président : Henri Martin, sénateur, membre de la commission des monuments historiques ; vice-présidents : Daubrée, directeur de l'école des mines, membre de l'Institut, et de Mortillet, conservateur-adjoint du musée de Saint-Germain, membre de la commission des monuments historiques ; 10 membres ; 1 secrétaire ; 2 secrétaires-adjoints) [show more]
Type:Manuscrit - En-tête du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts / sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts - Recto-verso
Date:21/11/1879
Format:31 / 20,3 ; 2 p.
Source:MAP 80/6/7
Identifier:AE_00863
Description:Création d'une "sous-commission se rattachant à la commission des monuments historiques chargée de dresser l'inventaire des monuments mégalithiques et des blocs erratiques de la France et de l'Algérie" - Fixation de sa composition (président : Henri Martin, sénateur, membre de la commission des monuments historiques ; vice-présidents : Daubrée, directeur de l'école des mines, membre de l'Institut, et de Mortillet, conservateur-adjoint du musée de Saint-Germain, membre de la commission des monuments historiques ; 10 membres ; 1 secrétaire ; 2 secrétaires-adjoints) [show more]
05/07/1901[Arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts du 5 juillet 1901 portant constitution, dans la commission des monuments historiques, d'une "sous-commission chargée de veiller à la conservation des antiquités gallo-romaines et de réviser la liste des classements de l'époque romaine subsistant sur le territoire français"]Constitution, dans la commission des monuments historiques, d'une "sous-commission chargée de veiller à la conservation des antiquités gallo-romaines et de réviser la liste des classements de l'époque romaine subsistant sur le territoire français" et désignation de ses membres (Babelon, membre de l'Institut, conservateur du département des médailles à la bibliothèque nationale, Boeswillwald, architecte, inspecteur général des monuments historiques, Grandjean, ancien membre de l'école française de Rome, contrôleur des travaux des monuments historiques, … : 9 membres) [show more]
Type:Manuscrit - En-tête du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts / beaux-arts / monuments historiques - Recto-verso
Date:05/07/1901
Format:31 / 20,9 ; 2 p.
Source:MAP 80/6/7
Identifier:AE_00859
Description:Constitution, dans la commission des monuments historiques, d'une "sous-commission chargée de veiller à la conservation des antiquités gallo-romaines et de réviser la liste des classements de l'époque romaine subsistant sur le territoire français" et désignation de ses membres (Babelon, membre de l'Institut, conservateur du département des médailles à la bibliothèque nationale, Boeswillwald, architecte, inspecteur général des monuments historiques, Grandjean, ancien membre de l'école française de Rome, contrôleur des travaux des monuments historiques, … : 9 membres) [show more]
07/03/1884[Arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts du 7 mars 1884 portant nomination d'un membre correspondant pour la Tunisie de la commission des monuments mégalithiques]Nomination du docteur Reboud comme membre correspondant pour la Tunisie de la commission des monuments mégalithiques
Type:Manuscrit - En-tête du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts / beaux-arts
Date:07/03/1884
Format:31,2 / 20,4 ; 1 p.
Source:MAP 80/6/7
Identifier:AE_00930
Description:Nomination du docteur Reboud comme membre correspondant pour la Tunisie de la commission des monuments mégalithiques
07/03/1884[Arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts du 7 mars 1884 portant nomination de trois membres de la commission des monuments mégalithiques de la France et de l'Algérie]Nomination de Girard de Rialle, chef de la division des archives au ministère des affaires étrangères, secrétaire adjoint de la société d'anthropologie, Paul Sebillot, membre de la société d'anthropologie, et Ludovic Martinet, archéologue, comme membres de la commission des monuments mégalithiques de la France et de l'Algérie [show more]
Type:Manuscrit - En-tête du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts / beaux-arts
Date:07/03/1884
Format:31,2 / 20,4 ; 1 p.
Source:MAP 80/6/7
Identifier:AE_00931
Description:Nomination de Girard de Rialle, chef de la division des archives au ministère des affaires étrangères, secrétaire adjoint de la société d'anthropologie, Paul Sebillot, membre de la société d'anthropologie, et Ludovic Martinet, archéologue, comme membres de la commission des monuments mégalithiques de la France et de l'Algérie [show more]
09/01/1909[Arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts du 9 janvier 1909 relative à la sous-commission des monuments préhistoriques]Transformation de la sous-commission des monuments mégalithiques en "sous-commission des monuments préhistoriques" (conséquence de "la loi de finances de l'exercice 1908 qui a substitué au chapitre 44 du budget des beaux-arts l'intitulé 'monuments préhistoriques' à celui de 'monuments mégalithiques') - Nomination des membres de la sous-commission (25 membres) [show more]
Type:Dactylogramme - En-tête du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts / sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts / division des services d'architecture / monuments historiques - Recto-verso
Date:09/01/1909
Format:30,9 / 21,2 ; 2 p.
Source:MAP 80/6/7
Identifier:AE_00878
Description:Transformation de la sous-commission des monuments mégalithiques en "sous-commission des monuments préhistoriques" (conséquence de "la loi de finances de l'exercice 1908 qui a substitué au chapitre 44 du budget des beaux-arts l'intitulé 'monuments préhistoriques' à celui de 'monuments mégalithiques') - Nomination des membres de la sous-commission (25 membres) [show more]
09/03/1903[Arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts du 9 mars 1903 portant nomination d'un membre de la sous-commission des monuments mégalithiques]Nomination de Charles Daveluy, directeur général honoraire des contributions directes et du cadastre, sous-directeur de l'école d'anthropologie, comme membres de la commission des monuments mégalithiques de la France et de l'Algérie [show more]
Type:Manuscrit - En-tête du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts / beaux-arts / monuments historiques / sous-commission des monuments mégalithiques
Date:09/03/1903
Format:31,2 / 20,4 ; 1 p.
Source:MAP 80/6/7
Identifier:AE_00933
Description:Nomination de Charles Daveluy, directeur général honoraire des contributions directes et du cadastre, sous-directeur de l'école d'anthropologie, comme membres de la commission des monuments mégalithiques de la France et de l'Algérie [show more]
15/12/1925[Arrêté du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes du 17 mars 1888 chargeant A. de Mortillet de dresser l'inventaire des monuments mégalithiques de l'Algérie et de la Tunisie]Désignation de A. de Mortillet pour "dresser l'inventaire des monuments mégalithiques de l'Algérie et de la Tunisie et […] exécuter des photographies et relevés desdits monuments pour les archives de la commission des monuments mégalithiques" [show more]
Type:Manuscrit - En-tête du ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes / beaux-arts / monuments historiques
Date:15/12/1925
Format:30,9 / 20,9 ; 1 p.
Source:MAP 80/1/119
Identifier:AE_00291
Description:Désignation de A. de Mortillet pour "dresser l'inventaire des monuments mégalithiques de l'Algérie et de la Tunisie et […] exécuter des photographies et relevés desdits monuments pour les archives de la commission des monuments mégalithiques" [show more]
28/01/1947[Arrêté du ministre de la jeunesse, des arts et des lettres du 28 janvier 1947 portant désignation de Verdier, inspecteur général des monuments historiques, comme commissaire du Gouvernement auprès de l'Assemblée générale du Conseil d'Etat (examen du projet de décret portant règlement d'administration publique concernant l'expertise des objets provenant des fouilles archéologiques)]Désignation de Verdier, inspecteur général des monuments historiques, comme commissaire du Gouvernement auprès de l'Assemblée générale du Conseil d'Etat en la séance du 30 janvier 1947 (examen du projet de décret portant règlement d'administration publique concernant l'expertise des objets provenant des fouilles archéologiques) [show more]
Type:Dactylogramme - En-tête du ministère de la jeunesse, des arts et des lettres / direction générale de l'architecture / Direction des monuments historiques / bureau de la documentation des fouilles et antiquités
Date:28/01/1947
Format:27 / 21 ; 1 p.
Source:MAP 80/6/10
Identifier:AE_00921
Description:Désignation de Verdier, inspecteur général des monuments historiques, comme commissaire du Gouvernement auprès de l'Assemblée générale du Conseil d'Etat en la séance du 30 janvier 1947 (examen du projet de décret portant règlement d'administration publique concernant l'expertise des objets provenant des fouilles archéologiques) [show more]
28/01/1947[Arrêté du ministre de la jeunesse, des arts et des lettres du 28 janvier 1947 portant désignation du commissaire du gouvernement auprès de l'assemblée générale du Conseil d'Etat en la séance du 30 janvier 1947]Désignation de Paul Verdier, inspecteur général des monuments historiques, comme commissaire du gouvernement auprès de l'assemblée générale du Conseil d'Etat en la séance du 30 janvier 1947, pour l'"examen du projet de décret portant RAP concernant l'expertise des objets provenant des fouilles archéologiques" [show more]
Type:Dactylogramme - Encre empâtée - En-tête du ministère de la jeunesse, des arts et des lettres - Feuilles agrafées
Date:28/01/1947
Format:27 / 21 ; 1 p.
Source:MAP 80/6/14
Identifier:AE_00969
Description:Désignation de Paul Verdier, inspecteur général des monuments historiques, comme commissaire du gouvernement auprès de l'assemblée générale du Conseil d'Etat en la séance du 30 janvier 1947, pour l'"examen du projet de décret portant RAP concernant l'expertise des objets provenant des fouilles archéologiques" [show more]
13/02/1975[Bordereau d'envoi du directeur régional des antiquités historiques du Nord au chef du bureau des fouilles du 13 février 1975 d'une note à M. Fleury du 11 février 1975 portant "suggestions de réglementation"]Transmission d'une copie de note à M. Fleury du 11 février 1975 portant "suggestions de réglementation" - L'auteur se demande si l'on pourrait "ajouter" l'obligation que "les analyses et détections (archéomagnétisme, c. 14, dendrochonologie, …) effectuées par le CNRS et autres organismes pour le compte d'amateurs soient communiqués de droit aux directeurs des circonscriptions concernées" [show more]
Type:Dactylogramme - Papier brun - En-tête de la direction régionale des antiquités historiques de Lille
Date:13/02/1975
Format:A4 ; 1 p.
Source:AN Fontainebleau 19970547 art. 12
Identifier:AE_00365
Description:Transmission d'une copie de note à M. Fleury du 11 février 1975 portant "suggestions de réglementation" - L'auteur se demande si l'on pourrait "ajouter" l'obligation que "les analyses et détections (archéomagnétisme, c. 14, dendrochonologie, …) effectuées par le CNRS et autres organismes pour le compte d'amateurs soient communiqués de droit aux directeurs des circonscriptions concernées" [show more]