| 1956-08-02 | Dépôt d'une proposition de M. Pascal Arrighi tendant à inviter le gouvernement à assurer la restauration et l'aménagement de la Maison Bonaparte, à Ajaccio | [Proposition non adoptée] Proposition de loi tendant à inviter le gouvernement à assurer la restauration et l'aménagement de la Maison Bonaparte, à Ajaccio : Assemblée nationale, dépôt (simple dépôt de la proposition, par ailleurs non numérisée, relative à un projet de musée Napoléon). [montrer plus] | Arrighi, Pascal |
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Type:text Date:1956-08-02 Creator:Arrighi, Pascal Identifier:JO_01598 |
Description:[Proposition non adoptée] Proposition de loi tendant à inviter le gouvernement à assurer la restauration et l'aménagement de la Maison Bonaparte, à Ajaccio : Assemblée nationale, dépôt (simple dépôt de la proposition, par ailleurs non numérisée, relative à un projet de musée Napoléon). [montrer plus]
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| 1956-02-07 | Proposition de M. Pascal Arrighi tendant à inviter le gouvernement à assurer la restauration et l'aménagement de la Maison Bonaparte, à Ajaccio | [Proposition non adoptée] Proposition tendant à inviter le gouvernement à assurer la restauration et l'aménagement de la Maison Bonaparte, à Ajaccio, Assemblée nationale, 1ère lecture, proposition | Arrighi, Pascal |
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Type:text Date:1956-02-07 Creator:Arrighi, Pascal Identifier:JO_01648 |
Description:[Proposition non adoptée] Proposition tendant à inviter le gouvernement à assurer la restauration et l'aménagement de la Maison Bonaparte, à Ajaccio, Assemblée nationale, 1ère lecture, proposition
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| 1958-02-11 | Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à regrouper dans un centre unique les archives des protectorats de France en Tunisie et au Maroc en faveur des français nés en Tunisie ou au Maroc, présentée par Pascal Arrighi, député, renvoyée à la commission des affaires étrangères | [Proposition de résolution non adoptée] Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à regrouper dans un centre unique les archives des protectorats de France en Tunisie et au Maroc en faveur des français nés en Tunisie ou au Maroc : Conseil de la République, Proposition de résolution [montrer plus] | Arrighi, Pascal |
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Type:text Date:1958-02-11 Creator:Arrighi, Pascal Identifier:JO_01702 |
Description:[Proposition de résolution non adoptée] Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à regrouper dans un centre unique les archives des protectorats de France en Tunisie et au Maroc en faveur des français nés en Tunisie ou au Maroc : Conseil de la République, Proposition de résolution [montrer plus]
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