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Date Title Description Creator
1981-12-04[Impressions, Sénat, n° 94, séance du 4 décembre 1981 : Proposition de loi visant à instituer un permis pour les utilisateurs de détecteurs de métaux, présentée par Marc Bœuf et les membres du groupe socialiste, sénateurs, renvoyée à la commission des affaires culturelles][Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à réglementer l'acquisition et l'utilisation de tout matériel pouvant servir à la détection d'objets métalliques : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loi (art. 1er : "il est institué un permis pour les utilisateurs de détecteurs de métaux" ; art. 2 : "Les modalités d'application de la présente loi seront prises par décret") [montrer plus]Bœuf, Marc
membres du groupe socialiste
Type:text
Date:1981-12-04
Creator:Bœuf, Marc
membres du groupe socialiste
Identifier:AE_00324
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à réglementer l'acquisition et l'utilisation de tout matériel pouvant servir à la détection d'objets métalliques : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loi (art. 1er : "il est institué un permis pour les utilisateurs de détecteurs de métaux" ; art. 2 : "Les modalités d'application de la présente loi seront prises par décret") [montrer plus]
1984-04-02Proposition de loi tendant à réglementer l'acquisition et l'utilisation de tout matériel pouvant servir à la détection d'objets métalliques, présentée par Marc Boeuf et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattaché administrativement, sénateurs, renvoyé à la commission des affaires culturelles[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à réglementer l'acquisition et l'utilisation de tout matériel pouvant servir à la détection d'objets métalliques : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loiBoeuf, Marc
membres du groupe socialiste, apparentés, rattaché administrativement
Type:text
Date:1984-04-02
Creator:Boeuf, Marc
membres du groupe socialiste, apparentés, rattaché administrativement
Identifier:JO_02631
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à réglementer l'acquisition et l'utilisation de tout matériel pouvant servir à la détection d'objets métalliques : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loi
1981-12-04Proposition de loi visant à instituer un permis pour les utilisateurs de détecteurs de métaux, présentée par Marc Bœuf et les membres du groupe socialiste, sénateurs, renvoyée à la commission des affaires culturelles[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à réglementer l'acquisition et l'utilisation de tout matériel pouvant servir à la détection d'objets métalliques : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loi (art. 1er : "il est institué un permis pour les utilisateurs de détecteurs de métaux" ; art. 2 : "Les modalités d'application de la présente loi seront prises par décret") [montrer plus]Boeuf, Marc
membres du groupe socialiste
Type:text
Date:1981-12-04
Creator:Boeuf, Marc
membres du groupe socialiste
Identifier:JO_05113
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à réglementer l'acquisition et l'utilisation de tout matériel pouvant servir à la détection d'objets métalliques : Sénat, 1ère lecture, Proposition de loi (art. 1er : "il est institué un permis pour les utilisateurs de détecteurs de métaux" ; art. 2 : "Les modalités d'application de la présente loi seront prises par décret") [montrer plus]
1985-07-18Question écrite n° 24019 de Marc Boeuf et réponse du ministre de la culture relatives au financement des projets de sauvegarde ou de restauration d'églises en milieu ruralQuestion écrite relative au financement des projets de sauvegarde ou de restauration d'églises en milieu ruralBoeuf, Marc
Type:text
Date:1985-07-18
Creator:Boeuf, Marc
Identifier:JO_02643
Description:Question écrite relative au financement des projets de sauvegarde ou de restauration d'églises en milieu rural
1982-04-28Question écrite n° 2516 de Marc Boeuf et réponse du ministre de la culture relatives à la réglementation de la publicité et de la vente de détecteurs de métauxQuestion écrite relative à la réglementation de la publicité et de la vente de détecteurs de métauxBoeuf, Marc
Type:text
Date:1982-04-28
Creator:Boeuf, Marc
Identifier:JO_02526
Description:Question écrite relative à la réglementation de la publicité et de la vente de détecteurs de métaux
1987-04-16Question écrite n° 4432 de Marc Boeuf et réponse du ministre de la culture et de la communication relatives à la création d'un statut d'archéologue amateurQuestion écrite relative à la création d'un statut d'archéologue amateurBoeuf, Marc
Type:text
Date:1987-04-16
Creator:Boeuf, Marc
Identifier:JO_02753
Description:Question écrite relative à la création d'un statut d'archéologue amateur