2 éléments trouvés
Creator est exactement "Berthelot, Marcelin"
Trié par Creator
Date Title Description Creator
1887-01-17Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée le 7 juillet 1886 entre l'État et la ville de Paris relativement à la cession de l'usufruit de deux terrains destinés à l'installation du musée GuimetTravaux parlementaires de la loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée le 7 juillet 1886 entre l'État et la ville de Paris relativement à la cession de l'usufruit de deux terrains destinés à l'installation du musée Guimet : Chambre, 1ère lecture, projet. [montrer plus]Berthelot, Marcelin
Item JO_00147
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée le 7 juillet 1886 entre l'État et la ville de Paris relativement à la cession de l'usufruit de deux terrains destinés à l'installation du musée Guimet
Type:text
Date:1887-01-17
Creator:Berthelot, Marcelin
Identifier:JO_00147
Description:Travaux parlementaires de la loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée le 7 juillet 1886 entre l'État et la ville de Paris relativement à la cession de l'usufruit de deux terrains destinés à l'installation du musée Guimet : Chambre, 1ère lecture, projet. [montrer plus]
1991-10-30Proposition de loi tendant à supprimer les dispositions restrictives de la législation sur les archives qui rendent possible la mise en cause de la Résistance, présentée par Jean-Claude Gayssot, François Asensi, Marcelin Berthelot, Alain Bocquet, Jean-Pierre Brard, etc, députés, renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à supprimer les dispositions restrictives de la législation sur les archives qui rendent possible la mise en cause de la Résistance : Assemblée nationale, 1ère lecture, Proposition de loi [montrer plus]Gayssot, Jean-claude
Asensi, François
Berthelot, Marcelin
Bocquet, Alain
Brard, Jean-Pierre
[etc]
Item JO_02904
Proposition de loi tendant à supprimer les dispositions restrictives de la législation sur les archives qui rendent possible la mise en cause de la Résistance, présentée par Jean-Claude Gayssot, François Asensi, Marcelin Berthelot, Alain Bocquet, Jean-Pierre Brard, etc, députés, renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Type:text
Date:1991-10-30
Creator:Gayssot, Jean-claude
Asensi, François
Berthelot, Marcelin
Bocquet, Alain
Brard, Jean-Pierre
[etc]
Identifier:JO_02904
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à supprimer les dispositions restrictives de la législation sur les archives qui rendent possible la mise en cause de la Résistance : Assemblée nationale, 1ère lecture, Proposition de loi [montrer plus]