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Date Title Description Creator
1923-01-252ème rapport supplémentaire fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1923 (rapport général), par Maurice Bokanowski, député (part. : art. 11H à 11J)Travaux parlementaires de la loi du 30 juin 1923 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1923 (part. : art. 24 à 28) : Chambre des députés, 1ère lecture, 2ème rapport supplémentaire (part. : art. 11H à 11J) [montrer plus]Bokanowski, Maurice
Item JO_03047
2ème rapport supplémentaire fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1923 (rapport général), par Maurice Bokanowski, député (part. : art. 11H à 11J)
Type:text
Date:1923-01-25
Creator:Bokanowski, Maurice
Identifier:JO_03047
Description:Travaux parlementaires de la loi du 30 juin 1923 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1923 (part. : art. 24 à 28) : Chambre des députés, 1ère lecture, 2ème rapport supplémentaire (part. : art. 11H à 11J) [montrer plus]
1957-03-08Proposition de résolution de M. Maurice Bokanowski tendant à inviter le Gouvernement à sauvegarder les musées du département de la SeineProposition de résolution de M. Maurice Bokanowski tendant à inviter le Gouvernement à sauvegarder les musées du département de la Seine, Assemblée nationale, 1ère lecture, propositionBokanowski, Maurice
Item JO_01692
Proposition de résolution de M. Maurice Bokanowski tendant à inviter le Gouvernement à sauvegarder les musées du département de la Seine
Type:text
Date:1957-03-08
Creator:Bokanowski, Maurice
Identifier:JO_01692
Description:Proposition de résolution de M. Maurice Bokanowski tendant à inviter le Gouvernement à sauvegarder les musées du département de la Seine, Assemblée nationale, 1ère lecture, proposition
1921-12-07Rapport supplémentaire fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1922, par Maurice Bokanowski, député (part. : art. 30 à 40 et 127 à 129)Budget général de l'exercice 1922 ; prohibition des exportations.Bokanowski, Maurice
Item JO_03018
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1922, par Maurice Bokanowski, député (part. : art. 30 à 40 et 127 à 129)
Type:text
Date:1921-12-07
Creator:Bokanowski, Maurice
Identifier:JO_03018
Description:Budget général de l'exercice 1922 ; prohibition des exportations.