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1978-02-09[Lettre d'Édouard Bonnefous à Michel d'Ornano, ministre de la Culture et de l'Environnement]Demande de rédaction d'une note récapitulant les évaluations de l'administration relatives au coût unitaire exact de toutes les opérations prévues au titre des exercices 1978 à 1982Bonnefous, Edouard
Type:text
Date:1978-02-09
Creator:Bonnefous, Edouard
Identifier:MU_00490
Description:Demande de rédaction d'une note récapitulant les évaluations de l'administration relatives au coût unitaire exact de toutes les opérations prévues au titre des exercices 1978 à 1982
1972-01-13Question n° 1183 sans réponse de M. Édouard Bonnefous au ministre des affaires culturelles relative à la recrudescence des vols d'œuvres d'art dans les églises soulevées lors de la récente discussion budgétaireLa question porte sur les mesures que compte prendre le ministre pour préserver cette partie importante du patrimoine artistique national.Bonnefous, Edouard
Type:text
Date:1972-01-13
Creator:Bonnefous, Edouard
Identifier:JO_02079
Description:La question porte sur les mesures que compte prendre le ministre pour préserver cette partie importante du patrimoine artistique national.
1968-04-17Question n° 7539 d'Edouard Bonnefous et réponse du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles relatives à la définition du « champ de visibilité d'un immeuble classé ou inscrit »Question écrite relative à la définition du « champ de visibilité d'un immeuble classé ou inscrit »Bonnefous, Edouard
Type:text
Date:1968-04-17
Creator:Bonnefous, Edouard
Identifier:JO_01973
Description:Question écrite relative à la définition du « champ de visibilité d'un immeuble classé ou inscrit »
1954-07-20Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à édicter, dans le cadre du projet d'aménagement de la région parisienne, une simplification de la réglementation et des procédures administratives relatives à l'implantation des immeubles d'habitation tout en assurant une protection efficaces des sites, paysages et ensembles naturels, par Jean-Paul Palewski et Edouard Bonnefous, députés, renvoyée à la commission de la reconstruction, des dommages de guerre et du logement[Proposition de résolution non adoptée] Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à édicter, dans le cadre du projet d'aménagement de la région parisienne, une simplification de la réglementation et des procédures administratives relatives à l'implantation des immeubles d'habitation tout en assurant une protection efficaces des sites, paysages et ensembles naturels : Assemblée nationale, Proposition de résolution [montrer plus]Palewski, Jean-Paul
Bonnefous, Edouard
Type:text
Date:1954-07-20
Creator:Palewski, Jean-Paul
Bonnefous, Edouard
Identifier:JO_01518
Description:[Proposition de résolution non adoptée] Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à édicter, dans le cadre du projet d'aménagement de la région parisienne, une simplification de la réglementation et des procédures administratives relatives à l'implantation des immeubles d'habitation tout en assurant une protection efficaces des sites, paysages et ensembles naturels : Assemblée nationale, Proposition de résolution [montrer plus]