3 éléments trouvés
Creator est exactement "Borrel, Antoine"
Trié par Creator
Date Title Description Creator
1915-08-22Question écrite n° 3974 de Antoine Borrel et réponse du ministre des finances relatives à l'application de la loi du 12 juillet 1912 portant création d'une taxe spéciale de timbre sur les affiches dites « panneaux-réclames »Question écrite relative à l'application de la loi du 12 juillet 1912portant création d'une taxe spéciale de timbre sur les affiches dites « panneaux-réclames »Borrel, Antoine
Item JO_00514
Question écrite n° 3974 de Antoine Borrel et réponse du ministre des finances relatives à l'application de la loi du 12 juillet 1912 portant création d'une taxe spéciale de timbre sur les affiches dites « panneaux-réclames »
Type:text
Date:1915-08-22
Creator:Borrel, Antoine
Identifier:JO_00514
Description:Question écrite relative à l'application de la loi du 12 juillet 1912portant création d'une taxe spéciale de timbre sur les affiches dites « panneaux-réclames »
1925-06-19Proposition de loi tendant à modifier et à compléter la loi du 21 avril 1906 pour organiser la protection des sites et monuments naturels de caractère artistique, scientifique, historique ou légendaire, présenté par Marcel Plaisant, Antoine Borrel, Join Lambert, Camille Chautemps, Paul Morel, Locquin, Léon Baréty, Lafarge, Lamoureux, Queille, Adolphe Girod, députés, renvoyée à la commission de l'enseignement et des beaux-arts, sous réserve de l'avis de la commission de l'administration générale, départementale et communale[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à modifier et à compléter la loi du 21 avril 1906 pour organiser la protection des sites et monuments naturels de caractère artistique, scientifique, historique ou légendaire : Chambre des députés, 1ère lecture, Proposition de loi [montrer plus]Plaisant, Marcel
Borrel, Antoine
Lambert, Join
Chautemps, Camille
Morel, Paul
Locquin
Baréty, Léon
Lafarge
Lamoureux
Queille
Girod, Adolphe
Item JO_00877
Proposition de loi tendant à modifier et à compléter la loi du 21 avril 1906 pour organiser la protection des sites et monuments naturels de caractère artistique, scientifique, historique ou légendaire, présenté par Marcel Plaisant, Antoine Borrel, Join Lambert, Camille Chautemps, Paul Morel, Locquin, Léon Baréty, Lafarge, Lamoureux, Queille, Adolphe Girod, députés, renvoyée à la commission de l'enseignement et des beaux-arts, sous réserve de l'avis de la commission de l'administration générale, départementale et communale
Type:text
Date:1925-06-19
Creator:Plaisant, Marcel
Borrel, Antoine
Lambert, Join
Chautemps, Camille
Morel, Paul
Locquin
Baréty, Léon
Lafarge
Lamoureux
Queille
Girod, Adolphe
Identifier:JO_00877
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à modifier et à compléter la loi du 21 avril 1906 pour organiser la protection des sites et monuments naturels de caractère artistique, scientifique, historique ou légendaire : Chambre des députés, 1ère lecture, Proposition de loi [montrer plus]
1923-05-31Proposition de loi tendant à modifier et à compléter la loi du 21 avril 1906 pour organiser la protection des sites et monuments naturels de caractère artistique, scientifique, historique ou légendaire, présentée par Marcel Plaisant, Antoine Borrel, Camille Chautemps, Paul Reynaud (Basses-Alpes), Francisque Regaud, Léon Baréty, Doléris, Lafarge, etc, députés, renvoyée à la commission de l'enseignement et des beaux-arts, sous réserve de l'avis de la commission de l'administration générale, départementale et communale[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à modifier et à compléter la loi du 21 avril 1906 pour organiser la protection des sites et monuments naturels de caractère artistique, scientifique, historique ou légendaire : Chambre des députés, 1ère lecture, Proposition de loi [montrer plus]Plaisant, Marcel
Borrel, Antoine
Chautemps, Camille
Reynaud, Paul
Regaud, Francisque
Baréty
Léon
Doléris
Lafarge
[etc]
Item JO_00816
Proposition de loi tendant à modifier et à compléter la loi du 21 avril 1906 pour organiser la protection des sites et monuments naturels de caractère artistique, scientifique, historique ou légendaire, présentée par Marcel Plaisant, Antoine Borrel, Camille Chautemps, Paul Reynaud (Basses-Alpes), Francisque Regaud, Léon Baréty, Doléris, Lafarge, etc, députés, renvoyée à la commission de l'enseignement et des beaux-arts, sous réserve de l'avis de la commission de l'administration générale, départementale et communale
Type:text
Date:1923-05-31
Creator:Plaisant, Marcel
Borrel, Antoine
Chautemps, Camille
Reynaud, Paul
Regaud, Francisque
Baréty
Léon
Doléris
Lafarge
[etc]
Identifier:JO_00816
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à modifier et à compléter la loi du 21 avril 1906 pour organiser la protection des sites et monuments naturels de caractère artistique, scientifique, historique ou légendaire : Chambre des députés, 1ère lecture, Proposition de loi [montrer plus]