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Date Title Description Creator
1991-12-17Proposition de loi tendant à favoriser l'utilisation d'œuvres audiovisuelles à des fins éducativesJoël Bourdin, sénateur, au nom de la commission des affaires culturelles : constat du retard de l'utilisation de l'audiovisuel en matière éducative et étude du droit d'auteur.Bourdin, Joël
Item JO_03003
Proposition de loi tendant à favoriser l'utilisation d'œuvres audiovisuelles à des fins éducatives
Type:text
Date:1991-12-17
Creator:Bourdin, Joël
Identifier:JO_03003
Description:Joël Bourdin, sénateur, au nom de la commission des affaires culturelles : constat du retard de l'utilisation de l'audiovisuel en matière éducative et étude du droit d'auteur.
1991-05-02Questions écrites n° 12903, 12959, 13092, 13564 et 13593 de Joël Bourdin, Gérard Gaud, Marcel Lucotte, Paul Caron et Edouard Le Jeune et réponse du ministre de l'intérieur relatives au statut des conservateurs territoriauxQuestions écrites relatives au statut des conservateurs territoriauxBourdin, Joël
Gaud, Gérard
Lucotte, Marcel
Caron, Paul
Le Jeune, Edouard
Item JO_02898
Questions écrites n° 12903, 12959, 13092, 13564 et 13593 de Joël Bourdin, Gérard Gaud, Marcel Lucotte, Paul Caron et Edouard Le Jeune et réponse du ministre de l'intérieur relatives au statut des conservateurs territoriaux
Type:text
Date:1991-05-02
Creator:Bourdin, Joël
Gaud, Gérard
Lucotte, Marcel
Caron, Paul
Le Jeune, Edouard
Identifier:JO_02898
Description:Questions écrites relatives au statut des conservateurs territoriaux