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Date Title Description Creator
1981-10-01Proposition de loi n° 441 tendant à réglementer les manifestations donnant lieu à vente ou échange d'objets anciens ou d'occasion[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi n° 441 tendant à réglementer les manifestations donnant lieu à vente ou échange d'objets anciens ou d'occasion : Assemblée nationale, 1ère lecture, propositionBriane, Jean
Bayard, Henry
et alii
Item JO_03055
Proposition de loi n° 441 tendant à réglementer les manifestations donnant lieu à vente ou échange d'objets anciens ou d'occasion
Type:text
Date:1981-10-01
Creator:Briane, Jean
Bayard, Henry
et alii
Identifier:JO_03055
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi n° 441 tendant à réglementer les manifestations donnant lieu à vente ou échange d'objets anciens ou d'occasion : Assemblée nationale, 1ère lecture, proposition
1983-06-20Question écrite n° 23867 de Jean Briane et réponse du ministre de l'urbanisme et du logement relatives à l'avenir des interventions des architectes des bâtiments de FranceQuestion écrite relative à l'avenir des interventions des architectes des bâtiments de FranceBriane, Jean
Item JO_02564
Question écrite n° 23867 de Jean Briane et réponse du ministre de l'urbanisme et du logement relatives à l'avenir des interventions des architectes des bâtiments de France
Type:text
Date:1983-06-20
Creator:Briane, Jean
Identifier:JO_02564
Description:Question écrite relative à l'avenir des interventions des architectes des bâtiments de France
1983-07-11Question écrite n° 23868 de Jean Briane et réponse du ministre de l'urbanisme et du logement relatives aux délais des décisions d'urbanisme concernant les sites classésQuestion écrite relative aux délais des décisions d'urbanisme concernant les sites classésBriane, Jean
Item JO_02565
Question écrite n° 23868 de Jean Briane et réponse du ministre de l'urbanisme et du logement relatives aux délais des décisions d'urbanisme concernant les sites classés
Type:text
Date:1983-07-11
Creator:Briane, Jean
Identifier:JO_02565
Description:Question écrite relative aux délais des décisions d'urbanisme concernant les sites classés