2 éléments trouvés
Creator est exactement "Brune, Charles"
Trié par Title
Date Title Description Creator
1953-04-28Décret du 28 avril 1953 relatif à l'inscription sur la liste des musées classés de musées des Beaux-Arts Musée des Beaux-arts d'Arras et musée Ingres (Montauban).Mayer, René
Marie, André
Brune, Charles
Bourges-Maunoury, Maurice
Moreau, Jean
Colin, André
Cornu, André
Type:text
Date:1953-04-28
Creator:Mayer, René
Marie, André
Brune, Charles
Bourges-Maunoury, Maurice
Moreau, Jean
Colin, André
Cornu, André
Identifier:JO_01509
Description:Musée des Beaux-arts d'Arras et musée Ingres (Montauban).
1953-05-12Projet de loi tendant à modifier le décret du 14 septembre 1925 sur les monuments historiques en Algérie, présenté par Charles Brune, ministre de l'intérieur, Léon Martinaud-Déplat, garde des sceaux, ministre de la justice, et André Marie, ministre de l'éducation nationale, renvoyé à la commission de l'intérieurTravaux parlementaires de la loi n° 54-1160 du 21 novembre 1954 modifiant le décret du 14 septembre 1925 sur les monuments historiques en Algérie : Assemblée nationale, 1ère lecture, Projet de loiBrune, Charles
Martinaud-Déplat, Léon
Marie, André
Type:text
Date:1953-05-12
Creator:Brune, Charles
Martinaud-Déplat, Léon
Marie, André
Identifier:JO_01506
Description:Travaux parlementaires de la loi n° 54-1160 du 21 novembre 1954 modifiant le décret du 14 septembre 1925 sur les monuments historiques en Algérie : Assemblée nationale, 1ère lecture, Projet de loi