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1909-09-21[Article de presse extrait de la « Justice » intitulé : « les Musées »]Clémenceau propose une réforme en profondeur des musées, à l'occasion des débats sur « les musées du soir ». Pour lui, « il faudrait, pour ainsi dire, exposer à tous les carrefours toutes les occasions de connaître, toutes les tentations de pénétrer plus avant dans le mystère des choses ». Il plaide pour l'autonomie des musées et la décentralisation. [montrer plus]Clémenceau, Georges
Type:text
imprimé
Date:1909-09-21
Creator:Clémenceau, Georges
Identifier:MU_00850
Description:Clémenceau propose une réforme en profondeur des musées, à l'occasion des débats sur « les musées du soir ». Pour lui, « il faudrait, pour ainsi dire, exposer à tous les carrefours toutes les occasions de connaître, toutes les tentations de pénétrer plus avant dans le mystère des choses ». Il plaide pour l'autonomie des musées et la décentralisation. [montrer plus]
1894-04-21[« Musées du soir » : article de presse paru dans « Justice » du 21 avril 1894.]Georges Clémenceau se plaint de l'état des musées nationaux et prend pour exemple d'un bon fonctionnement les musées d'Angleterre. Référence au rapport de Geoffroy dans le « Journal ».Clémenceau, Georges
Type:text
imprimé
Date:1894-04-21
Creator:Clémenceau, Georges
Identifier:MU_00749
Description:Georges Clémenceau se plaint de l'état des musées nationaux et prend pour exemple d'un bon fonctionnement les musées d'Angleterre. Référence au rapport de Geoffroy dans le « Journal ».
1918-02-27Décret relatif au rattachement du musée de l'armée à l'état-major de l'arméeLe musée est sous l'autorité d'une « section historique de l'état-major de l'armée.Clémenceau, Georges
Type:text
Date:1918-02-27
Creator:Clémenceau, Georges
Identifier:JO_05159
Description:Le musée est sous l'autorité d'une « section historique de l'état-major de l'armée.
1907-01-12Loi portant approbation d'une convention signée à Paris le 8 avril 1907 entre la France et l'Allemagne en vue de protéger les œuvres artistiques et littérairesLoi attestant de l'approbation par le parlement de la convention bilatérale. Le texte de cette dernière est publiée conjointement.Pichon, Stephen
Clémenceau, Georges
Briand, Aristide
Type:text
Date:1907-01-12
Creator:Pichon, Stephen
Clémenceau, Georges
Briand, Aristide
Identifier:JO_00288
Description:Loi attestant de l'approbation par le parlement de la convention bilatérale. Le texte de cette dernière est publiée conjointement.
1907-01-02Loi du 2 janvier 1907 concernant l'exercice public des cultesMise à disposition des fidèles et des ministres du culte, à défaut d'association cultuelle, des édifices affectés à l'exercice du culte, ainsi que des meubles les garnissant – Recouvrement définitif, par l'État, les départements et les communes de la libre disposition des archevêchés, évêchés, presbytères et séminaires qui sont leur propriété et dont la jouissance n'a pas été réclamée par une association [montrer plus]Clémenceau, Georges
Briand, Aristide
Guyot-Dessaigne, Edouard
Caillaux, J.
Type:text
Date:1907-01-02
Creator:Clémenceau, Georges
Briand, Aristide
Guyot-Dessaigne, Edouard
Caillaux, J.
Identifier:JO_00280
Description:Mise à disposition des fidèles et des ministres du culte, à défaut d'association cultuelle, des édifices affectés à l'exercice du culte, ainsi que des meubles les garnissant – Recouvrement définitif, par l'État, les départements et les communes de la libre disposition des archevêchés, évêchés, presbytères et séminaires qui sont leur propriété et dont la jouissance n'a pas été réclamée par une association [montrer plus]
1919-04-17[Journal officiel, 18 avril 1919, p. 4050-4058 : Loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre]Mise en place, à l'article 12, d'une procédure particulière de réparation des dommages causés par les faits de guerre aux "monuments présentant un intérêt national d'histoire ou d'art" : "le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts statue, après avis favorable [d'une commission spéciale], sur la conservation et la consolidation des ruines et, éventuellement, sur la reconstruction, en leur état antérieur des monuments présentant un intérêt national d'histoire ou d'art" [montrer plus]Clémenceau, Georges
Nail, Louis
Pichon, Stephen
Klotz, Louis-Lucien
Pams, J.
Simon, Henry
Loucheur
Type:text
imprimé
Date:1919-04-17
Creator:Clémenceau, Georges
Nail, Louis
Pichon, Stephen
Klotz, Louis-Lucien
Pams, J.
Simon, Henry
Loucheur
Identifier:MH_01077
Description:Mise en place, à l'article 12, d'une procédure particulière de réparation des dommages causés par les faits de guerre aux "monuments présentant un intérêt national d'histoire ou d'art" : "le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts statue, après avis favorable [d'une commission spéciale], sur la conservation et la consolidation des ruines et, éventuellement, sur la reconstruction, en leur état antérieur des monuments présentant un intérêt national d'histoire ou d'art" [montrer plus]
1918-04-29Décret relatif au musée du Val-de-GrâceMusée du Val-de-Grâce.Clémenceau, Georges
Klotz, Louis-Lucien
Type:text
Date:1918-04-29
Creator:Clémenceau, Georges
Klotz, Louis-Lucien
Identifier:JO_00565
Description:Musée du Val-de-Grâce.
1919-04-17Loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre (part. : art. 12)Procédure particulière de réparation des dommages causés par les faits de guerre aux « monuments présentant un intérêt national d'histoire ou d'art »Clémenceau, Georges
Nail, Louis
Pichon, Stephen
Klotz, Louis-Lucien
Pams, Jules
Simon, Henry
Loucheur
Type:text
Date:1919-04-17
Creator:Clémenceau, Georges
Nail, Louis
Pichon, Stephen
Klotz, Louis-Lucien
Pams, Jules
Simon, Henry
Loucheur
Identifier:JO_00594
Description:Procédure particulière de réparation des dommages causés par les faits de guerre aux « monuments présentant un intérêt national d'histoire ou d'art »
1903-06-11[Imprimé n° 174 du sénat : Proposition de loi sur la séparation des Eglises et de l'Etat présentée par François Boissy-d'Anglas, Georges Clemenceau, Armand Gauthier, [etc] sénateurs, annexée au procès-verbal de la séance du 11 juin 1903 ]Proposition de loi sur la séparation des Eglises et de l'Etat (reprise de la loi en vigueur de 1794 à 1802 : "c'est la législation même, votée par la Convention, que nous soumettons à vos délibérations") - Aucune disposition ne concerne la situation des édifices et du mobilier qui les garnit [montrer plus]Boissy-d'Anglas, François
Clemenceau, Georges
Gauthier, Armand
Autres
Type:text
imprimé
Date:1903-06-11
Creator:Boissy-d'Anglas, François
Clemenceau, Georges
Gauthier, Armand
Autres
Identifier:MH_00609
Description:Proposition de loi sur la séparation des Eglises et de l'Etat (reprise de la loi en vigueur de 1794 à 1802 : "c'est la législation même, votée par la Convention, que nous soumettons à vos délibérations") - Aucune disposition ne concerne la situation des édifices et du mobilier qui les garnit [montrer plus]
1906-09-30Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de l'article 52 de la loi de finances du 16 avril 1895, relatif à la personnalité civile des Musées nationaux et départementauxRèglement d'administration publique pour l'exécution de l'article 52 de la loi de finances du 16 avril 1895, relatif à la personnalité civile des Musées nationaux et départementauxBriand, Aristide
Clémenceau, Georges
Type:text
Date:1906-09-30
Creator:Briand, Aristide
Clémenceau, Georges
Identifier:JO_00263
Description:Règlement d'administration publique pour l'exécution de l'article 52 de la loi de finances du 16 avril 1895, relatif à la personnalité civile des Musées nationaux et départementaux
1909-03-25Projet de loi portant approbation d'une convention d'union internationale conclue à Berlin le 13 novembre 1908 ayant pour effet de réviser, de modifier et de remplacer la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886 ; l'acte additionnel et le protocole de clôture joints à la même convention ; l'acte additionnel et la déclaration interprétative de Paris du 4 mai 1896 Travaux parlementaires de la loi portant approbation d'une convention d'union internationale conclue à Berlin le 13 novembre 1908 ayant pour effet de réviser, de modifier et de remplacer la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886 : Chambre, 1ère lecture, projet [montrer plus]Clémenceau, Georges
Pichon, Stephen
Type:text
Date:1909-03-25
Creator:Clémenceau, Georges
Pichon, Stephen
Identifier:JO_00377
Description:Travaux parlementaires de la loi portant approbation d'une convention d'union internationale conclue à Berlin le 13 novembre 1908 ayant pour effet de réviser, de modifier et de remplacer la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886 : Chambre, 1ère lecture, projet [montrer plus]
1907-05-14Projet de loi portant approbation d'une convention signée à Paris le 8 avril 1907 entre la France et l'Allemagne en vue de protéger les œuvres artistiques et littérairesTravaux parlementaires de la loi portant approbation d'une convention signée à Paris le 8 avril 1907 entre la France et l'Allemagne en vue de protéger les œuvres artistiques et littéraires : Chambre, 1ère lecture, projet.Clémenceau, Georges
Pichon, Stephen
Briand, Aristide
Type:text
Date:1907-05-14
Creator:Clémenceau, Georges
Pichon, Stephen
Briand, Aristide
Identifier:JO_00298
Description:Travaux parlementaires de la loi portant approbation d'une convention signée à Paris le 8 avril 1907 entre la France et l'Allemagne en vue de protéger les œuvres artistiques et littéraires : Chambre, 1ère lecture, projet.