| 1975-05-16 | [Note de J. Coupry, directeur des antiquités historiques de la circonscription d'Aquitaine, à M. Fleury, directeur des antiquités historiques de la région parisienne, du 16 mai 1975 relative à la "réforme de la loi du 27 septembre 1941"] | Réponse à la demande de suggestions de réforme de la loi du 27 septembre 1941 : "en dehors d'une révision générale des textes régissant la propriété et l'usage du sous-sol, la formulation actuelle est sans doute l'une des moins mauvaises" ; "il ne m'apparaît pas que la question soit de reformuler la loi, mais de pouvoir la faire appliquer" [montrer plus] | Coupry, Jacques |
|
|
Type:text Date:1975-05-16 Creator:Coupry, Jacques Identifier:AE_00356 |
Description:Réponse à la demande de suggestions de réforme de la loi du 27 septembre 1941 : "en dehors d'une révision générale des textes régissant la propriété et l'usage du sous-sol, la formulation actuelle est sans doute l'une des moins mauvaises" ; "il ne m'apparaît pas que la question soit de reformuler la loi, mais de pouvoir la faire appliquer" [montrer plus]
|
|
| 1959-12-22 | [Note du directeur de la circonscription des antiquités historiques de Bordeaux au directeur général de l'architecture du 22 décembre 1959 relative au "projet de création d'agences des bâtiments de France spécialisées dans l'entretien et la restauration des documents archéologiques"] | Transmission de deux notes de Jean Lauffray, architecte des bâtiments de France des Basses Pyrénées et des Landes, sur « la spécialisation d'agences des bâtiments de France dans l'entretien et la restauration des documents archéologiques antérieurs au Xème siècle » et sur « la réorganisation des recherches archéologiques » (les pièces jointes manquent) [montrer plus] | Coupry, Jacques |
|
|
Type:text Date:1959-12-22 Creator:Coupry, Jacques Identifier:AE_00017 |
Description:Transmission de deux notes de Jean Lauffray, architecte des bâtiments de France des Basses Pyrénées et des Landes, sur « la spécialisation d'agences des bâtiments de France dans l'entretien et la restauration des documents archéologiques antérieurs au Xème siècle » et sur « la réorganisation des recherches archéologiques » (les pièces jointes manquent) [montrer plus]
|
|
