51 éléments trouvés
Creator est exactement "Denieul, Michel"
Trié par Title
Date Title Description Creator
1969-06-05Circulaire du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles aux inspecteurs généraux des monuments historiques, et adjoints à l'inspection générale des monuments historiques, conservateurs régionaux des bâtiments de France, architectes en chef des monuments historiques etc du 5 juin 1969 relative à l'approbation des devis pour les travaux de gros entretien et de restauration sur les immeubles classésCirculaire relative à l'approbation des devis pour les travaux de gros entretien et de restauration sur les immeubles classés (modification de la procédure dans le cadre de la politique générale de déconcentration administrative)Denieul, Michel
Item JO_02008
Circulaire du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles aux inspecteurs généraux des monuments historiques, et adjoints à l'inspection générale des monuments historiques, conservateurs régionaux des bâtiments de France, architectes en chef des monuments historiques etc du 5 juin 1969 relative à l'approbation des devis pour les travaux de gros entretien et de restauration sur les immeubles classés
Type:text
Date:1969-06-05
Creator:Denieul, Michel
Identifier:JO_02008
Description:Circulaire relative à l'approbation des devis pour les travaux de gros entretien et de restauration sur les immeubles classés (modification de la procédure dans le cadre de la politique générale de déconcentration administrative)