2 éléments trouvés
Date | Title | Description | Creator | ||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
1960-05-17 | Question n° 728 posée par M. Jacques Duclos au ministre de l'Intérieur au sujet du projet de constitution à Vichy d'un musée « Maréchal Pétain » puis réponse | Le sénateur communiste s'indigne contre (la rumeur de) la création d'un musée Pétain. | Duclos, Jacques |
|
|||
1945 - 1945 | Question numéro 166 posée par M. Jacques Duclos à M. le ministre des finances, portant sur la répartition des droits de reproduction d'une œuvre littéraire | Répartition des droits de reproduction entre auteur et éditeur. | Duclos, Jacques |
|